N°155 - vendredi 11 juillet 2014

Lettre hebdomadaire d'information de l'Autorité

A la Une

Edito

. Très haut débit fixe : la France accélère

Nouvelles des télécoms

. Qualité de service et couverture mobiles : un nouvel observatoire sur le site de l'ARCEP
. VDSL2 : le comité d'experts rend un avis favorable pour étendre la technologie à l'ensemble des lignes 

Collectivités territoriales

. Visite du téléport d'Eutelsat à Rambouillet, centre névralgique des offres satellitaires
. L'ARCEP échange avec les chargés de mission TIC des secrétariats généraux aux affaires régionales

France

. Cybercriminalité : 55 propositions pour protéger les internautes en France

Affaires européennes et internationales

. A Venise, cap sur le numérique pour la présidence italienne 

Ecosystème numérique

. Le Château Éphémère, le nouvel espace numérique des Yvelines

Interview vidéo

. Jérome COUTANT - Responsable du numérique à la Société du Grand Paris

Ils ont dit

. Philippe Lemoine, président de la société LaSer et de la Fing

Le chiffre de la semaine

. 200 millions

Très haut débit fixe : la France accélère

Les 8èmes Assises du très haut débit, mercredi 9 juillet, ont été l'occasion de dresser un bilan des déploiements du très haut débit, notamment fixe. Ces Assises ont permis de mettre en perspective la place de la France en Europe en matière de très haut débit fixe, et de revenir sur différents éléments qui concourent à la dynamique du très haut débit.

S'agissant du très haut débit fixe, plusieurs étapes ont été franchies depuis un an. D'abord, la couverture : le nombre de prises éligibles au très haut débit, via le FttH, le câble modernisé ou le cuivre boosté par le VDSL2, est passé, en un an, de moins de 9 à environ 11,5 millions, soit plus de 40% des foyers français éligibles au très haut débit. Le seul FttH permet à près de 3,2 millions de foyers d'en bénéficier. Cette couverture du territoire en très haut débit fixe s'accompagne d'un autre mouvement, qui s'accentue lui aussi: c'est la croissance annuelle des abonnements au très haut débit fixe, qui ont dépassé pour la première fois le seuil des 2 millions fin 2013, avec une croissance annuelle de plus de 78% pour les seuls abonnements FttH. Le taux d'abonnement qui dépassait à peine 10% début 2013 se rapproche désormais de 20% et croit régulièrement. Cela montre que le très haut débit, et tout particulièrement le FttH, répond à une véritable demande des utilisateurs.

Si la présentation de l'étude comparative de l'Idate a permis d'identifier des pays " leaders " du très haut débit, elle permet aussi de constater la diversité des choix technologiques des opérateurs des différents pays. Certains pays ont tout misé sur la rénovation du réseau cuivre historique, avec la montée en débit (Royaume-Uni par exemple), dans d'autres le câble occupe une place prépondérante (Allemagne par exemple), et d'autres, enfin, à titre principal, ont fait le choix du FttH. Si la couverture intégrale des foyers français en FttH reste l'objectif, d'ores et déjà la France bénéficie d'un bon " mix technologique " s'agissant du très haut débit fixe.

Ainsi, l'introduction du VDSL2 en distribution indirecte a été acceptée, hier, par consensus, par le comité d'experts indépendant compétent. Ce sont donc environ 14% des lignes du réseau de cuivre qui pourront bénéficier d'un débit supérieur à 30Mbit/s dès l'automne 2014, aussi bien en zone dense qu'en zone moins dense. Fin 2014, ce sont ainsi près de 50% des foyers français qui devraient, toutes technologies confondues, avoir accès au très haut débit fixe.

Par ailleurs, l'ARCEP s'apprête à lancer, la semaine prochaine, une consultation publique sur les processus opérationnels de l'accès aux réseaux FttH. Il s'agit là d'harmoniser ces processus, ce qui permettra d'accélérer et de sécuriser le déploiement du FttH sur l'ensemble du territoire.

Si les déploiements très haut débit se poursuivent et s'accélèrent, l'innovation n'est quant à elle pas en reste. Ainsi, Alcatel Lucent a annoncé, lors de ces Assises, les résultats d'une expérimentation menée sur un réseau de cuivre : la technologie expérimentale XG-FAST va permettre d'atteindre des débits descendants allant jusqu'à 10Gbit/s, sur des lignes courtes, ouvrant la voie à de nouvelles perspectives pour les réseaux téléphoniques historiques. Au cœur de l'innovation également, Orange a annoncé cette semaine son intention d'accélérer le passage au tout IP sur l'ensemble de ses réseaux, démarche structurante et stratégique que l'ARCEP a encouragée et salue donc. Ces deux annonces vont dans le bon sens : l'investissement et l'innovation sont les moteurs de la modernisation des opérateurs et de l'amélioration des services rendus aux utilisateurs.

Jean-Ludovic Silicani
Président de l'ARCEP

AGENDA

Le collège de l'ARCEP se réunit tous les mardis et tous les jeudis.

A venir

9 octobre
Colloque annuel de l’ARCEP – Programme / inscriptions

16 juillet
Philippe Distler, membre du collège de l'Autorité, et Benoit Loutrel, directeur général de l'Autorité, assisteront à la commission de concertation régionale pour l'aménagement numérique du territoire d'Alsace.

Dans le rétroviseur

3 juillet
L'ARCEP a auditionné les responsables de Bouygues Telecom, Free, Numericable, Orange et SFR dans le cadre de la préparation de son avis à l'Autorité de la concurrence relative au rachat de SFR par Numericable.

2 juillet
L'ARCEP a organisé le deuxième GRACO technique de l'année.

27 juin
L'ARCEP a réuni la commission consultative des communications électroniques.

 

DU CÔTÉ DE LA RÉGULATION

 

 

NOUVELLES DES TÉLÉCOMS

Qualité de service et couverture mobile : un nouvel observatoire sur le site de l'ARCEP

Après avoir publié, le 23 juin dernier, les résultats de sa dernière enquête de qualité des services mobiles, l'ARCEP a publié le 10 juillet une analyse comparée des cartes de couverture 2G/3G/4G des opérateurs de réseau mobile, dont la fiabilité a été vérifiée sur le terrain. L'ARCEP a ainsi calculé les taux de couverture 4G des différents opérateurs : Bouygues Telecom et Orange arrivent en tête avec respectivement 70% et 66% de la population couverte, devant SFR et Free Mobile avec respectivement 30% et 24% de la population couverte.

A cette occasion, l'ARCEP a mis en place un observatoire de la couverture et de la qualité des services mobiles qui regroupera désormais les différentes publications de l'ARCEP sur ces thématiques et qui sera régulièrement actualisé. Il est disponible dans la rubrique " Observatoires " du site internet de l'ARCEP. Un tableau récapitule les résultats, département par département.

Cet observatoire doit permettre aux utilisateurs de choisir de manière éclairée l'offre qui correspond le mieux à leurs besoins. La comparaison de la couverture comme de la qualité de service des opérateurs est complexe car elle fait intervenir une grande variété de situations et d'usages. En publiant cet observatoire, l'ARCEP s'attache à améliorer la transparence du marché, afin de répondre au mieux aux besoins des utilisateurs tout en contribuant à valoriser les investissements que les opérateurs réalisent pour améliorer la couverture et la qualité de leurs services.

Cliquer sur les cartes pour les agrandir

Très haut débit : feu vert pour le VDSL2 en distribution indirecte

Le comité d'experts cuivre étend le périmètre d'autorisation du VDSL2 aux lignes en distribution indirecte. 14,5% des 30,8 millions de lignes de cuivre pourront donc désormais bénéficier du très haut débit (+5,8% par rapport à la situation existante). Cette technologie pourra être utilisée par les opérateurs à l'automne 2014. On peut ainsi estimer à près de 13 millions le nombre de prises éligibles au très haut débit (toutes technologies confondues) fin 2014, soit près de la moitié des foyers français.

L'avis du comité d'experts est l'aboutissement d'une procédure d'instruction approfondie, lancée en 2011, dont l'objectif était de permettre l'utilisation du VDSL2 sur le territoire dans une configuration inédite en Europe, à savoir en situation de dégroupage, sans perturber les technologies DSL existantes. De nombreux acteurs ont contribué aux différentes étapes de ces travaux d'instruction (simulations théoriques, tests en laboratoire et tests sur des lignes réelles) qui ont permis au comité d'experts de définir un compromis technique afin de disposer des meilleurs débits VDSL2, néanmoins inférieurs aux débits théoriques maximum permis par la technologie, dans un contexte de cohabitation accrue avec les autres technologies xDSL.

Les métiers de l'ARCEP - Qui régule la fibre optique ?
Zoom sur l'unité réseaux d'accès fibre optique et usage du très haut débit

Déjà utilisée depuis plus de vingt ans, notamment pour le transport de données entre les grandes agglomérations ou dans les câbles sous-marins, la fibre optique permet de répondre aux besoins croissants en débits et en services des particuliers et des entreprises.
L'arrivée de cette technologie dans le paysage des télécoms a signé la fin d'un temps, celui des réseaux de cuivre. En 2008, la loi de modernisation de l'économie* a fixé les règles du jeu pour la régulation de la partie terminale des réseaux en fibre optique, en instaurant le principe de mutualisation entre opérateurs. Un principe qui permet de minimiser les interventions dans la propriété privée, tout en limitant les risques liés à l'établissement de monopoles locaux dans les immeubles, afin que chaque occupant (propriétaire ou locataire) puisse choisir librement son fournisseur de services. Cette loi confie à l'ARCEP la mise en œuvre du principe de mutualisation.

Dès lors, l'Autorité a adopté un ensemble de décisions et de recommandations qui régissent les nouvelles boucles locales en fibre optique et établissent les règles concernant leur déploiement, les conditions d'accès à ces réseaux et les modalités d'interaction entre les acteurs, avec des éléments spécifiques aux zones très denses, et d'autres éléments applicables uniquement en dehors de celles-ci.

Au sein de l'ARCEP c'est à l'unité " réseaux d'accès en fibre optique et usages du très haut débit " qu'il appartient de mettre en oeuvre ces travaux. Dirigés par Guillaume Meheut, cinq cadres sont en charge de la régulation, opérationnelle et économique, de la partie terminale des réseaux en fibre optique : Lionel Grotto, Valérian Lebert, Antoine Mallat, Pierre Oisel et Marion Paclot.

 

 

 

 

 

De gauche à droite : Valérian Lebert, Pierre Oisel, Antoine Mallat, Marion Paclot, Guillaume Meheut et Lionel Grotto

Concrètement, Valerian s'occupe des questions propres à l'ingénierie des réseaux optiques, notamment à travers les travaux du comité d'experts (pour la boucle locale en fibre optique). En charge de l'animation des réunions multilatérales relatives aux processus de la mutualisation, Antoine s'intéresse aux problématiques opérationnelles et juridiques liées au déploiement de ces réseaux. D'un point de vue plus économique, Pierre est chargé de l'évaluation du coût et de la tarification de l'accès aux réseaux FttH, ainsi que du suivi des groupes de travail européens sur les réseaux NGA. Marion s'occupe, quant à elle, des questions de coût et de tarification des réseaux, du suivi statistique et géographique des déploiements de réseaux à très haut débit (observatoire du marché de gros), et des analyses économiques en lien avec le marché en question. Enfin, en tant qu'adjoint au chef d'unité, Lionel assure la coordination sur les différents sujets ; il est, par ailleurs, rapporteur pour la mission sur la transition vers le très haut débit et l'extinction du réseau de cuivre présidée par Paul Champsaur.

* Loi n°2008-776, en date du 4 août 2008

Nominations : au 1er septembre prochain, l'organigramme de l'ARCEP évolue

Cette semaine, le directeur général de l'ARCEP, Benoit Loutrel, a annoncé la nomination de deux directeurs, à compter du 1er septembre : Stéphane Lhermitte nommé directeur des affaires économiques et de la prospective et Olivier Corolleur nommé directeur des services de communications électroniques et des relations avec les consommateurs.

Diplômé de l'école polytechnique, de l'Ensae ParisTech et de l'Université Pompeu Fabra de Barcelone, Stéphane Lhermitte débute sa carrière en 2002 comme chargé d'études à l'Insee, puis rejoint en 2005 l'ARCEP en tant que chargé d'études.

Il y devient ensuite chef de l'unité de régulation des marchés fixes puis chef de l'unité marché mobiles.

Il intègre en 2008 la direction générale du Trésor, où il est en charge du bureau des études fiscales, avant d'être nommé en 2011 chef du service économique de l'ambassade de France au Portugal.

 

 Ingénieur en chef des mines, diplômé de l'école polytechnique et de Télécom Paris Tech, Olivier Corolleur est affecté en 2003 au ministère de l'industrie où il est d'abord chargé du secrétariat du Réseau national de recherche en télécommunication, puis chargé de mission pour la mise en place des pôles de compétitivité.

Il rejoint en 2007 les services du Premier ministre en tant que chef du bureau des Technologies et des réseaux de communication de la direction du Développement des médias.

Il a rejoint l'ARCEP en décembre 2010 ; d'abord comme chef de l'unité règlementation et gestion du spectre et adjoint au directeur de la direction du Spectre et des relations avec les équipementiers, puis comme directeur des affaires économiques et de la prospective, depuis octobre 2012.

COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Visite du téléport d'Eutelsat à Rambouillet, centre névralgique des offres satellitaires

Ce 9 juillet, des collaborateurs de l'ARCEP et d'autres services de l'Etat (Mission très haut débit, Commissariat général à l'égalité des territoires, secrétariats généraux aux affaires régionales…) ont conjointement participé à la visite du téléport de Bleury-Saint-Symphorien, organisée par Eutelsat.

Ce site stratégique concentre les équipements de contrôle et de supervision de l'ensemble de la flotte de l'opérateur (37 satellites au total) utilisés lors du lancement et de la mise en orbite des satellites. C'est également à cet endroit que sont agrégés les contenus provenant des 1 250 clients d'Eutelsat : chaînes de télévisions, opérateurs audiovisuels, fournisseurs d'accès à internet…

Cette visite a permis de rappeler les nombreuses avancées techniques opérées ces dernières années pour les offres d'accès à internet via la technologie satellitaire : augmentation des performances en débits (avec KA-SAT, le premier satellite multifaisceaux européen) ; innovations techniques limitant la perception des temps de latences… Le satellite permet ainsi des offres compétitives en termes de performances pour les zones les plus difficiles à atteindre par les technologies filaires (en zones rurales ou urbaines) ou pour les usages en mobilité, gourmands en trafic (par exemple les transferts de données audiovisuelles des reporters). La flexibilité rendue possible par l'usage de satellites multifréquences (comme EUTELSAT 3B, lancé en mai 2014, qui utilise les bandes C, Ku et Ka), est une autre évolution du secteur spatial, pour une large gamme de services.

L'ARCEP échange avec les chargés de mission TIC des secrétariats généraux aux affaires régionales

Le 9 juillet dernier, les chargés de mission TIC des secrétariats généraux aux affaires régionales (SGAR) ont été reçus à l'ARCEP. Cette matinée avait pour objectif de présenter aux chargés de missions l'actualité riche de ces derniers mois, concernant les questions du très haut débit fixe que mobile, sous le prisme de la régulation.

La réunion a permis d'aborder les problématiques rencontrées par les territoires investis dans le numérique et de rappeler l'importance pour l'ARCEP des échanges avec les organes déconcentrés de l'Etat. A ce titre, les chargés de mission TIC, véritables relais d'informations dans les territoires, ont exprimé aux services de l'Autorité les principales préoccupations dont leur font part les collectivités (couverture mobile des territoires, desserte des entreprises en fibre optique, etc.). Les échanges se poursuivront lors de rencontres régulières notamment en région.

 

L’ACTUALITÉ DU SECTEUR

 

 

EN FRANCE

Cybercriminalité : 55 propositions pour protéger les internautes en France

En 2013, 7 millions d'utilisateurs français auraient été victimes de cybercriminalité.

Dans le but d'endiguer ce phénomène, un groupe d'experts a remis au Gouvernement, le 30 juin, un rapport sur la cybercriminalité qui formule 55 propositions pour mieux protéger les internautes.

De manière générale, le rapport propose d'impliquer davantage l'Etat, à travers la prévention et l'information des internautes, mais aussi la sensibilisation des professionnels à la cybercriminalité.

AFFAIRES EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES

A Venise, cap sur le numérique pour la présidence italienne

Après la Grèce, c'est au tour de l'Italie - depuis le 1er juillet - de prendre le relais de la présidence tournante du Conseil de l'Union européenne. Et c'est aux couleurs du numérique que s'est effectuée la passation de pouvoir, avec l'organisation cette semaine (du 7 au 12 juillet) d'un sommet de haut niveau à Venise. La présidence italienne a en effet identifié ce secteur, qu'elle voit comme une source de croissance pour l'Union européenne, comme priorité lors des six prochains mois.

A Venise étaient donc présents de nombreux représentants des Etats Membres, mais aussi de l'industrie et de de la société civile. L'objectif était de réfléchir aux enjeux du secteur en amont du début du mandat de la nouvelle Commission européenne.

L'ARCEP Presentazione, cifre chiave e grandi cantieri

Per la prima volta nel 2014, il rapporto annuale dell'ARCEP è accompagnato da una sintesi di una ventina di pagine che presenta in particolare le cifre chiave dei due settori regolati oltre alle proposizioni di evoluzione legislative e regolamentari (creare un catasto digitale, aumentare la qualità delle offerte a destinazione delle imprese, rinforzare il bollo postale, etc).
Nouveauté 2014, le rapport annuel de l'ARCEP est accompagné d'une synthèse d'une vingtaine de pages, qui présente notamment les chiffres clés des deux secteurs régulés ainsi que des propositions d'évolutions législatives et règlementaires (créer un cadastre numérique, sécuriser la qualité des offres destinées aux entreprises, sécuriser le cachet postal, etc).

Quest'anno, in omaggio all'attuale presidenza italiana del Consiglio dell'Unione europea, l'Autorità pubblica in anteprima (prima dell'inglese!) la traduzione italiana di questa sintesi.
Cette année, pour faire honneur à la présidence italienne actuelle du Conseil de l'Union européenne, l'Autorité publie en avant-première (avant l'anglais !) la traduction italienne de cette synthèse.

Le traduzione in inglese, tedesco e spagnolo saranno disponibili la settimana prossima.
Les traductions en anglais, allemand et espagnol seront disponibles la semaine prochaine.

 

ET AUSSI …

 

 

ÉCOSYSTÈME NUMÉRIQUE

Le Château Éphémère, le nouvel espace numérique des Yvelines

À Carrières-sous-Poissy (Yvelines), l'art numérique a pris ses quartiers sur l'ancien domaine Vanderbilt.

Après une année de travaux de réhabilitation pour permettre sa réouverture au public, le Château Vanderbilt s'est métamorphosé, le 28 juin*, en " fabrique sonore et numérique " pour laisser place au Château Éphémère.

Sous l'impulsion de nombreux acteurs, culturels (Usines éphémères, MCD, …) et institutionnels (communauté d'agglomération 2 rives de Seine, région Ile de France, …), le vaste domaine autrefois dédié à l'entraînement équestre a fait peau neuve, pour devenir un pôle culturel innovant, pensé à la fois comme un laboratoire de création numérique ouvert à tous et un lieu d'échange qui interroge les enjeux liés aux nouvelles technologies.

A vocation pluridisciplinaire, le Château Éphémère propose désormais, sur trois niveaux et 2 000 m2 d'espaces, huit résidences d'artistes (10 projets artistiques pourront occuper les lieux simultanément), des studios de musique, des ateliers et des formations autour des nouvelles technologies, des événements culturels et des conférences. Autre équipement " central " : le " Vanderlab ".

Dans ce Fab-lab dédié aux technologies numériques, les artistes en résidence et le grand public pourront bénéficier de plusieurs outils et machines de pointe : imprimante 3D, fraiseuse numérique et découpe laser, ordinateurs, logiciels ...

* Une journée d'événements et de rencontres pour découvrir le château était organisée le 28 juin, mais l'ouverture officielle aura lieu en septembre prochain.

L’interview

Le Grand Paris, un métro pour le XXIème siècle, le métro le plus 'digital' du monde
Jérome COUTANT - Responsable du numérique à la Société du Grand Paris

La société du Grand Paris (SGP) a récemment présenté les résultats de l'appel à manifestation d'intérêt qu'elle avait lancé quelques mois auparavant pour " inventer le métro le plus digital du monde ". Car le projet est à la fois " un enjeu colossal " (rénover toute une infrastructure urbaine pour réaménager le territoire francilien) et " une opportunité " (créer un réseau numérique et numériser les futures gares). La SGP va en effet doubler le métro de Paris : pas moins de 72 gares vont être créées sur les sept nouveaux tronçons. Un projet de longue haleine qui va s'étaler jusqu'en 2030.

Pour Jérôme Coutant, responsable numérique de la SGP (et ancien membre de l'ARCEP), " l'appel à manifestation a entrainé un enthousiasme massif des acteurs de la filière numérique, de ceux des transports, ainsi que des acteurs de la ville ". Ainsi, 115 contributions ont été déposées par 170 organisations, " des réponses de très bonne qualité ". Il s'agissait de préparer le futur territoire de la métropole, avec son infrastructure, certes, mais aussi de mener une réflexion sur le rôle futur des gares, qui deviendront des lieux de coworking, des living labs, et non plus de simples lieux de passage. Sans oublier la question de l'ouverture des données, souvent réclamée dans les contributions. Certaines pistes d'action envisagées par la SGP bénéficient d'un consensus général : déployer des réseaux très haut débit mutualisés, recueillir les données sur une plate-forme ouverte, programmer des tiers-lieux dans les espaces des gares.

Pour Jérôme Coutant, le projet de transport du Grand Paris va " rendre la ville plus intelligente en la faisant bénéficier des infrastructures numériques en open data. Il s'agit véritablement d'un nouveau terrain de jeu numérique ". Interview



Durée : 10 min 26
© ARCEP - juillet 2014

ILS ONT DIT …

" Il existe en France une génération d'entreprises créées par des gens plus jeunes, qui ont intégré l'importance du numérique. L'enjeu c'est qu'elles aient remplacé la moitié du CAC 40 d'ici vingt ans. Aujourd'hui, combien de nos 100 plus grandes entreprises ont moins de 30 ans ? Une seule. En Europe il y en a 9, contre 63 aux Etats-Unis. " Philippe Lemoine, président de la société LaSer et de la Fing (Fondation internet nouvelle génération) interviewé par Libération le 9 juillet.

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

200 millions

C'est le nombre d'abonnements au très haut débit fixe dans le monde.

(Source : Idate)

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