République Française

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Dernière mise à jour le 10 juillet 2015

Sommaire

Avertissement
Synthèse
1. Les services sur réseaux fixes - marché de détail
1.1 L'accès à internet par le haut et très haut débit et le service téléphonique sur ligne fixe
1.1.1 L'accès à internet par le haut débit et le très haut débit
1.1.2 L'accès à la télévision dans le cadre d'un forfait couplé internet-télévision
1.1.3 Le nombre de lignes fixes
1.1.4 La conservation du numéro fixe
1.1.5 Les abonnements au service de téléphonie fixe
1.1.6 Le revenu et le trafic du service téléphonique sur lignes fixes (hors internet bas débit, publiphonie et cartes fixes)
1.2 Le revenu des services fixes (y compris services de capacité)
1.3 Les consommations mensuelles moyennes par client
1.3.1 Les consommations mensuelles moyennes par ligne fixe
1.3.2 Les consommations mensuelles moyennes par abonnement au service fixe
1.4 L'internet bas débit, la publiphonie et les cartes de téléphonie fixe
2. Les services sur réseaux mobiles - marché de détail
2.1 Les services mobiles classiques
2.1.1 Le nombre total de cartes SIM
2.1.2 Les cartes internet exclusives
2.1.3 La convergence fixe - mobile
2.1.4 Les cartes actives 3G et 4G
2.1.5 La conservation du numéro mobile
2.1.6 Le revenu et les trafics sur le marché de détail (hors SVA)
2.1.7 Les consommations mensuelles moyennes par client
2.2 Le marché des objets connectés : les cartes MtoM
3. Les services à valeur ajoutée
4. Les autres revenus des opérateurs
4.1 Les services d'hébergement et de gestion de centres d'appels
4.2 Les terminaux et équipements
5. Le marché inter-opérateurs : prestations d'accès et d'interconnexion
5.1 L'ensemble du marché
5.2 Le trafic en " Roaming-in " des opérateurs mobiles
Annexe : précisions et définitions portant sur les services fixes

Avertissement

L'ARCEP a réalisé, au cours de l'année 2014, une consultation des principaux opérateurs de communications électroniques, portant sur l'évolution des indicateurs contenus dans ses publications statistiques. Les réponses à cette consultation ainsi que les récentes évolutions du marché des communications électroniques ont conduit l'Autorité à modifier sensiblement la présente publication. Les changements effectués sont détaillés ci-après.

I. Evolution du périmètre des services de capacité

Dans les publications précédentes, l'indicateur " recettes des services de capacité " sur le marché de détail incluait une partie des prestations vendues à des opérateurs de communications électroniques déclarés auprès de l'ARCEP. Il s'agissait principalement du revenu de liaisons louées et de transport de données dont il était difficile jusqu'à présent pour l'opérateur répondant, de dissocier les montants attribuables à des entreprises et ceux attribuables à d'autres opérateurs. Les recettes provenant des liaisons d'aboutement et des liaisons partielles terminales étaient, quant à elles, incluses dans l'indicateur " prestations de gros de l'accès haut débit " figurant dans la section relative à l'interconnexion et aux prestations de gros. Des ajustements ont été réalisés afin de dissocier dorénavant parfaitement les marchés de gros et de détail : ainsi, l'ensemble des recettes des services de capacité vendus aux opérateurs figure désormais dans la section susmentionnée (indicateur " services de capacité, p.30). Cela a pour conséquence directe une baisse d'environ 100 millions d'euros par trimestre du revenu total sur le marché de détail et d'une hausse du même montant des recettes relatives au marché de gros des opérateurs fixes.

II. Services mobiles : dissociation du marché des services des objets connectés

L'ensemble des publications statistiques de l'ARCEP dissocient désormais, au sein des services mobiles, le segment des cartes Machine to Machine (MtoM) des autres services mobiles dits " classiques ". Les indicateurs du nombre de cartes SIM et de revenu des marchés afférents sont ainsi présentés séparément. S'agissant des trafics (appels vocaux, messagerie interpersonnelle, données consommées), les indicateurs présentés sont susceptibles d'inclure le trafic issu des cartes MtoM. Néanmoins, ces consommations sont faibles et négligeables au regard des consommations réalisées à partir des cartes SIM mobiles classiques.

Synthèse

La baisse des revenus est plus faible depuis un an sur le marché de détail des communications électroniques

Le revenu des opérateurs de communications électroniques sur le marché final s'élève, au premier trimestre 2015, à 8,8 milliards d'euros HT. Pour le troisième trimestre consécutif, la baisse en glissement annuel se situe autour de 2,5% contre 4% à 7% les deux années précédentes.



Le revenu des services de communications électroniques (déduction faite des revenus annexes des opérateurs) atteint 8,1 milliards d'euros HT au premier trimestre 2015 et baisse de 2,8% sur un an. Entamé au début de l'année 2010, ce recul s'est intensifié jusqu'à la fin de l'année 2013 en raison notamment de la baisse des tarifs pratiqués dès 2012 par les opérateurs mobiles sur le marché français. Depuis le début de l'année 2014, le rythme annuel de baisse s'est nettement ralenti, en partie en raison d'une moindre baisse des prix des services mobiles (1) sur le marché grand public métropolitain (-10,0% en 2014 contre -26,3% en 2013). Cela se traduit par une baisse du revenu de 115 millions d'euros en rythme annuel ce trimestre contre jusqu'à 500 millions d'euros en 2013. Le revenu des services fixes recule de 1,8% en un an au premier trimestre 2015 en lien avec la baisse du revenu des services de capacités vendus aux entreprises (-1,0%) et surtout des services sur les accès bas débit (-12,4%). La croissance du revenu des services haut et très haut débit, qui représente 63% du revenu des services fixes, atteint +2,4% en un an.

Relativement stable en 2014, la facture mensuelle moyenne par client d'une offre mobile diminue de 0,90 € en un an et de 0,50 € en un trimestre, soit 16,3€ HT par mois et par carte.

Le trafic de données mobiles double en un an, tandis que le nombre de SMS progresse plus lentement et la voix (fixe et mobile) accuse un léger repli.

L'ensemble du trafic téléphonique fixe et mobile atteint 60,8 milliards de minutes au premier trimestre 2015 (y compris les communications des publiphones et des cartes), en légère décroissance depuis le début de l'année 2014 (-0,5% au premier trimestre 2015). La majorité de ce trafic (37,4 milliards de minutes au premier trimestre 2015, soit environ 60%) est émis au départ des réseaux mobiles et cette proportion croit constamment avec la progression des communications vocales sur les réseaux mobiles (+3,8% en un an au premier trimestre 2015), et le reflux continu depuis la fin 2012 du trafic fixe. La croissance des communications émises depuis les téléphones mobiles reste soutenue mais nettement ralentie par rapport à 2013 (où elle atteignait 10% à 20%). La consommation moyenne par abonné mobile évolue peu depuis le début de l'année 2014 (3h03 par mois, +3 minutes en un an).



Ceci marque probablement une évolution dans le comportement des consommateurs face aux nouveaux services disponibles sur les terminaux mobiles. En effet, la consommation de données sur les réseaux mobiles par les clients via leur téléphone mobile ou une clé internet exclusive (plus de 108 000 téraoctets au premier trimestre 2015), est en plein essor et a pratiquement doublé en un an. La consommation moyenne de données (529 mégaoctets par mois en moyenne par carte) progresse très rapidement. Elle atteint 648 mégaoctets par mois pour les clients disposant d'un forfait et 952 mégaoctets pour les clients utilisant internet sur les réseaux 3G ou 4G. Le nombre de messages interpersonnels envoyés (SMS et MMS) continue d'augmenter également (+870 millions en un an), même si la croissance annuelle s'est affaiblie depuis 2013.

L'équipement en très haut débit progresse sur le fixe comme sur le mobile

Les réseaux mobiles de nouvelle génération sont de fait utilisés par de plus en plus de consommateurs : pratiquement deux cartes SIM sur trois (63%) pour les réseaux 3G et deux sur dix (19%) pour les réseaux 4G à la fin du premier trimestre 2015. Le nombre de cartes SIM en service (hors cartes " MtoM ") atteint 71,3 millions au 31 mars 2015, dont 16,0 millions sont couplées avec un abonnement fixe. La croissance du nombre de cartes (+1,1 million en un an au premier trimestre 2015) est en retrait par rapport à celle des deux années précédentes (où l'accroissement atteignait deux millions) du fait d'une moindre augmentation du nombre de forfaits classiques, même si le niveau de croissance reste élevé (+2,6 millions en un an), et d'une baisse plus importante du nombre de cartes prépayées (-1,6 million en un an).

Le nombre d'abonnements internet à haut et très haut débit fixe atteint 26,2 millions au premier trimestre 2015, en croissance de +945 000 en un an. Le très haut débit (3,6 millions d'abonnements) représente la totalité de l'accroissement, notamment les abonnements dont le débit est compris entre 30 et 100 Mbits/s (+783 000 en un an) et ceux en fibre optique de bout en bout (1 million au 31 mars 2015, +400 000 en un an). Deux abonnés sur trois à un service d'accès à internet peuvent, dans le cadre de leur forfait, accéder à la télévision, soit 18,0 millions, dont les trois-quarts via le DSL.

Le nombre d'abonnements à un service téléphonique sur les lignes fixes (38,7 millions fin mars 2015) décroit continûment depuis 2010 (-345 000 abonnements en un an au premier trimestre 2015). En effet, les clients choisissent de plus en plus de souscrire à un abonnement en voix sur large bande (25,1 millions, soit +1,3 million) et de ne pas conserver l'abonnement RTC en supplément.

Le marché des cartes SIM dédiées aux objets connectés se développe

Le segment spécifique des cartes " MtoM " demeure en croissance avec 1,5 million de cartes supplémentaires en un an sur les quatre derniers trimestres. Le nombre de cartes " MtoM " atteint 8,7 millions au 31 mars 2015 pour un revenu de 24 millions d'euros HT.

Note : d'éventuelles révisions des données pour un trimestre d'une publication à l'autre s'expliquent par des corrections apportées par les opérateurs dans leur déclaration. Les écarts susceptibles d'exister entre les croissances annuelles en % et les niveaux affichés sont liés aux arrondis.

Tous les revenus s'entendent hors taxes.

Toutes les comparaisons s'entendent du trimestre N comparé au même trimestre de l'année précédente, sauf mention contraire.

L'historique des données trimestrielles de la présente publication sont téléchargeables sous format Excel sur le site de l'ARCEP à l'adresse suivante : (ou sur le site data.gouv.fr)
http://www.arcep.fr/fileadmin/reprise/observatoire/serie-chrono/series-chrono-trimestre.xls

__________________
(1) L'étude sur l'évolution de l'indice des prix des services mobiles grand public en France métropolitaine en 2014 est disponible sur le site de l'Autorité : http://www.arcep.fr/index.php?id=12614

1. Les services sur réseaux fixes - marché de détail

1.1 L'accès à internet par le haut et très haut débit et le service téléphonique sur ligne fixe

1.1.1 L'accès à internet par le haut débit et le très haut débit

Le nombre d'accès internet à haut et très haut débit s'élève à 26,2 millions au 31 mars 2015. Depuis le quatrième trimestre 2014, seuls les accès au très haut débit augmentent
(+1 million en un an au quatrième 2014 et +1,3 million au premier trimestre 2015). La part des accès haut débit baisse ainsi de 5 points en un an au profit des accès à très haut débit, qui représentent 14% des accès au premier trimestre 2015.

Le nombre d'abonnements à haut débit (22,6 millions au premier trimestre 2015) est constitué à 98% d'accès DSL (22,1 millions d'abonnements), mais le nombre de souscriptions aux autres modes d'accès (câble, satellite, boucle locale radio, wifi) progresse (+12,1% en un an, soit +52 000 abonnements) pour atteindre 476 000 à la fin du trimestre.

Le nombre de souscriptions aux accès au très haut débit atteint 3,6 millions au 31 mars 2015. La majorité de la croissance annuelle (+783 000) provient des abonnements dont le débit est compris entre 30 et 100 Mbits/s (1,6 million au premier trimestre 2015). Les souscriptions aux autres modes d'accès au très haut débit sont également en hausse et notamment les abonnements en fibre optique de bout en bout (1 million, soit +400 000 en un an). Les accès disposant d'un débit supérieur ou égal à 100 Mbits/s (963 000, soit
+159 000 en un an). Fin mars 2015, le nombre d'abonnés au très haut débit atteint 26% du nombre total de logements éligibles au très haut débit toutes technologies confondues (+7 points en un an).

Notes :
- sont comptabilisés comme des abonnements très haut débit les accès à l'internet dont le débit crête descendant est supérieur ou égal à 30 Mbits/s : ces abonnements concernent des réseaux en fibre optique de bout en bout (c'est-à-dire supportant un accès à l'internet via une boucle locale optique mutualisée ou via une boucle locale optique dédiée), des réseaux " hybrides fibre câble coaxial " (HFC), des réseaux en fibre optique avec terminaison en câble coaxial (FttLA), ainsi que les abonnements VDSL2 lorsque l'abonné est situé suffisamment près de l'équipement actif de l'opérateur pour bénéficier d'un débit égal ou supérieur à 30 Mbits/s. Le nombre d'abonnements très haut débit dont le débit est supérieur ou égal à 100 Mbits/s est également publié.
- un décalage temporel peut exister entre la livraison d'une offre sur le marché de gros (dégroupage ou bitstream) et sa comptabilisation sur le marché de détail. Le rapprochement des données relatives à ces différents marchés peut refléter ce décalage.
- le VDSL2 est une technologie utilisée par les opérateurs depuis le 1e octobre 2013, mais dont l'accès aux lignes en distribution indirecte a été ouvert le 27 octobre 2014.

1.1.2 L'accès à la télévision dans le cadre d'un forfait couplé internet-télévision

Plus de deux abonnés sur trois à un service d'accès à l'internet ont également la possibilité d'accéder dans le cadre de leur abonnement à un service de diffusion de la télévision. Le nombre de ces accès couplant l'internet et la télévision s'accroît de 1,1 million en un an pour atteindre 18,0 millions au 31 mars 2015. Les trois-quarts de ces accès sont fournis à l'utilisateur à partir de sa ligne DSL et font plus de la moitié de la croissance annuelle (60% exactement).

1.1.3 Le nombre de lignes fixes

Le nombre de lignes fixes supportant un service téléphonique (36,2 millions au 31 mars 2015) évolue peu au cours des trimestres, mais le service téléphonique en voix sur large bande remplace progressivement le service téléphonique traditionnel sur bande étroite (RTC). En effet, les lignes fixes sur lesquelles un seul abonnement en voix sur large bande est souscrit (22,6 millions au premier trimestre 2015), sont majoritaires depuis le milieu de l'année 2012, et cette proportion s'accroît rapidement (+5 points, soit +1,7 million en un an). A l'inverse, le pourcentage de lignes sur lesquelles existe uniquement un abonnement RTC ne cesse de se réduire au fil des trimestres (11,1 millions fin mars 2015, soit -1,2 million de lignes en un an). De la même manière, le nombre de lignes supportant à la fois un abonnement VLB et un abonnement RTC (2,5 millions à la fin du mois de mars 2015) se réduit depuis le milieu de l'année 2010 (-435 000 en un an au premier trimestre 2015).

1.1.4 La conservation du numéro fixe

Le nombre de numéros de téléphonie fixe conservés au cours du premier trimestre 2015 par les clients lors d'un changement d'opérateur est de 620 000 (-14,9% par rapport au premier trimestre 2014).

1.1.5 Les abonnements au service de téléphonie fixe

Le nombre d'abonnements à un service téléphonique sur les réseaux fixes est de 38,7 millions au 31 mars 2015. Il baisse depuis le milieu de l'année 2010, et dans une moindre mesure depuis le milieu de l'année 2014 (environ entre -250 000 et -350 000 abonnements en un an contre entre -500 000 et -700 000 par an depuis la fin de l'année 2012).

Les abonnements à la voix sur large bande (25,1 millions au 31 mars 2015) représentent 65% (+4 points en un an) de l'ensemble des abonnements téléphoniques fixes. Les souscriptions sur la fibre optique et le câble sont en nette progression (+25% en un an ; 2,6 millions d'abonnements). La croissance des lignes DSL se fait sur les lignes ne supportant pas d'abonnement à un service de voix sur le RTC (20,0 millions au premier trimestre 2015), en croissance de 1,2 million en un an. La quasi-totalité des abonnements internet à haut ou à très haut débit (96%) sont par ailleurs couplés avec un service de téléphonie sur large bande.

Le reflux du nombre d'abonnements à la téléphonie traditionnelle se poursuit depuis plusieurs années, et s'effectue sur un rythme annuel proche de deux millions depuis plus de deux ans. Au premier trimestre 2015, le nombre des abonnements RTC (13,6 millions) diminue ainsi de 1,6 million en un an.

Le nombre de souscriptions à des offres de téléphonie basées sur la sélection du transporteur, soumises comme les offres de téléphonie RTC, à la concurrence de la téléphonie sur large bande, est en recul constant depuis dix ans à un rythme rapide (-10,6% en un an au premier trimestre 2015, soit -125 000).



Note :
Cet indicateur inclut les abonnements à la sélection appel par appel et ceux en présélection :
- le parc de sélection appel par appel ne prend en compte que les abonnements actifs ;
- le parc de présélection ne prend en compte que les abonnements en service, nets des résiliations ;
- sont exclus les abonnements issus de la VGAST.

1.1.6 Le revenu et le trafic du service téléphonique sur lignes fixes (hors internet bas débit, publiphonie et cartes fixes)

Le revenu provenant de l'accès, des abonnements et des services supplémentaires sur le RTC s'élève à 714 millions d'euros au premier trimestre 2015. Il baisse en raison du reflux du nombre d'abonnements à la téléphonie traditionnelle.

Le recul du revenu directement attribuable aux communications téléphoniques depuis les lignes fixes (362 millions d'euros HT au premier trimestre 2015) se poursuit (-15,1% en un an), quelles que soient les destinations d'appel. Cela s'explique par la baisse continue des volumes de minutes depuis les lignes fixes (-6,7% en un an au premier trimestre 2015), et par la migration de clients vers des offres incluant des communications en abondance.

Le volume de minutes au départ des lignes fixes diminue, quel que soit le type d'accès, RTC ou VLB, mais également quelles que soient les destinations d'appels, avec une baisse moins prononcée du trafic vers les mobiles.

Le trafic à destination des postes fixes nationaux décroît depuis le début de l'année 2011 (-7,6% en rythme annuel au premier trimestre 2015). Celui du trafic à destination de l'international baisse depuis le troisième trimestre 2013 avec une accélération depuis le début de l'année 2014 (-11,2% en un an au quatrième trimestre 2014 contre -2,8% un an auparavant), et une décélération début 2015 (-6,3% en un an contre -10,1% un an auparavant). Quant au volume de communications à destination des mobiles, il diminue depuis la fin de l'année 2012 (-3,5% en un an au premier trimestre 2015, ce qui est trois fois moins qu'un an auparavant), du fait de la baisse des minutes émises depuis les " box " fixes, qui augmentaient jusque-là.

La consommation mensuelle moyenne par abonné reste malgré tout relativement stable (2h30 au premier trimestre 2015) pour les abonnés au RTC. Elle est en revanche en baisse pour les clients en VLB, de vingt minutes environ en un an.


Note : le revenu des communications au départ des accès en VLB ne couvre que les sommes facturées par les opérateurs pour des communications en VLB en supplément des forfaits multiplay. Ce montant ne comprend donc pas le montant des forfaits multiservices, ni l'accès au service téléphonique sur large bande.

1.2 Le revenu des services fixes (y compris services de capacité)

Le revenu de l'ensemble des services fixes (y compris les services de capacité) s'élève à 4,2 milliards d'euros HT au premier trimestre 2015, et est en repli continu depuis la fin de l'année 2010 en raison pour l'essentiel de la baisse du revenu lié aux accès bas débit (services de téléphonie sur le RTC, internet en bas débit, publiphonie et cartes téléphoniques).

Le revenu lié aux accès bas débit est désormais inférieur à un milliard d'euros HT pour le trimestre (969 millions d'euros HT exactement). Le revenu lié aux accès à haut et très haut débit, qui représente 63% du revenu des services fixes, poursuit sa croissance ; elle s'était accentuée au deuxième trimestre 2014 à un rythme annuel autour de 5%, mais elle ralentit depuis pour atteindre 2,4% au premier trimestre 2015. Un peu moins de 90% de ce revenu provient de la facturation des accès à l'internet et à la voix sur large bande (2,3 milliards d'euros HT).

Le revenu des services de capacité vendus aux entreprises (604 millions d'euros HT au premier trimestre 2015) diminue de 1,0% en un an, après un deuxième semestre 2014 de hausse (respectivement +0,6% et +1,6% aux troisième et quatrième trimestre 2014).

1.3 Les consommations mensuelles moyennes par client

A noter : plusieurs abonnements au service téléphonique peuvent être souscrits sur une même ligne fixe. Pour plus de précisions, voir l'annexe à la fin du document.

1.3.1 Les consommations mensuelles moyennes par ligne fixe

Notes :
La facture moyenne par ligne fixe reflète ce que le client paye par mois pour les services de téléphonie et l'accès à l'internet. Elle est calculée en divisant le revenu des services fixes (hors publiphonie et cartes, revenus des opérateurs pour la publicité en ligne et services de capacité) pour le trimestre N par une estimation du parc moyen de lignes fixes du trimestre N rapporté au mois. Les revenus pris en compte sont :
- les revenus de l'accès et des communications (RTC et VLB) ;
- les revenus des accès à internet et des services de contenu liés aux accès haut et très haut débit (télévision, VOD, téléchargement de musique…).
Ne sont pas comptabilisés :
- les revenus de la publiphonie et des cartes ;
- les revenus des autres services liés à l'accès à l'internet, qui correspondent aux revenus des FAI pour la publicité en ligne et aux commissions versées aux FAI liées au commerce en ligne ;
- les revenus des services à valeur ajoutée et services de renseignements ;
- les revenus des services de capacité.

- le volume de trafic mensuel moyen par ligne fixe est calculé en divisant le volume de trafic (RTC et IP) du trimestre N par une estimation du parc moyen de lignes fixes du trimestre N rapporté au mois.

1.3.2 Les consommations mensuelles moyennes par abonnement au service fixe


Notes :
- la facture mensuelle moyenne par abonnement RTC est calculée en divisant le revenu des abonnements et des communications depuis les lignes fixes sur le RTC (c'est à dire hors revenus VLB), pour le trimestre N par une estimation du parc moyen d'abonnements du trimestre N rapporté au mois.
- la facture mensuelle moyenne par accès en haut débit ou très haut débit est calculée en divisant le revenu des accès en haut ou très haut débit (accès internet et services de contenus facturés par l'opérateur de CE fournisseur du service d'accès à internet, communications téléphoniques sur large bande) du trimestre N par une estimation du parc moyen de clients du trimestre N rapporté au mois.

1.4 L'internet bas débit, la publiphonie et les cartes de téléphonie fixe

Le revenu et le trafic des publiphones, des cartes de téléphonie fixes et des services d'accès bas débit sont faibles et en fort recul.

Le nombre de publiphones en service est de 63 000 au 31 mars 2015, et il se réduit d'environ 25 000 par an.

2. Les services sur réseaux mobiles - marché de détail

2.1 Les services mobiles classiques

2.1.1 Le nombre total de cartes SIM

Le nombre de cartes SIM en service (hors cartes MtoM) atteint 71,3 millions au 31 mars 2015, soit un taux de pénétration (nombre de cartes SIM rapporté à la population française) de 107,9%, en croissance de 1,1 point en un an. Le nombre de cartes à la fin du premier trimestre 2015 est en baisse par rapport au 31 décembre 2014 (-361 000 cartes) ; en évolution annuelle, il augmente de 1,1 million, mais cette croissance est en retrait par rapport à celle des deux années précédentes où elle atteignait environ deux millions.

La croissance du nombre de cartes SIM est entièrement portée, depuis trois ans, par les abonnements et forfaits, 57,6 millions au 31 mars 2015, en hausse de 2,6 millions en un an. Le segment de marché des cartes prépayées, est en effet en repli en raison de la concurrence, auprès des petits consommateurs, des forfaits sans engagement et à coût réduit. Le nombre de cartes prépayées se réduit ainsi depuis le milieu de l'année 2012 (-10,2% en rythme annuel au premier trimestre 2015, soit -1,6 million). Le nombre de cartes prépayées actives diminue également (-1,1 million par rapport au premier trimestre 2014) ; huit cartes prépayées sur dix sont actives.

2.1.2 Les cartes internet exclusives


Note : le nombre de cartes SIM internet exclusives est défini comme le nombre de cartes SIM vendues par les opérateurs mobiles (sous forme d'abonnement, forfait ou de cartes prépayées) et destinées à un usage internet exclusif (cartes PCMCIA, clés internet 3G / 4G). Ces cartes ne permettent pas de passer des appels vocaux.

Le nombre de cartes SIM dédiées exclusivement aux connexions à l'internet mobile est de 3,6 millions au 31 mars 2015, soit 5% de l'ensemble des cartes SIM (hors cartes MtoM). Alors que ce nombre était stable en 2014 sur un niveau de 3,7 millions, il diminue de plus de 100 000 au premier trimestre 2015 du fait du recul du nombre de cartes de type forfaitaire (en baisse de 180 000 au premier trimestre 2015). Le nombre de cartes internet prépayées en service augmente de 70 000 sur un an, mais le nombre de cartes prépayées actives est stable. Le taux d'activité de ces cartes est de 23%, en baisse de 2 points en un an.

2.1.3 La convergence fixe - mobile

 

L'année 2008 a été marquée par l'arrivée sur le marché d'offres convergentes fixes et mobiles, souvent appelées " offre quadruple play " (même si la TV n'est pas toujours incluse dans l'offre). Elles sont commercialisées par les opérateurs de communications électroniques sous la forme de package ou d'une remise appliquée à l'un ou l'autre des services proposés. En outre, ces abonnements couplés peuvent inclure plusieurs forfaits mobiles. Au premier trimestre 2015, 16,0 millions de cartes SIM sont couplées à un accès fixe, ce qui représente 23% du nombre de cartes SIM en service. Le nombre de ces cartes couplées s'est accru de 2,5 millions en un an.

2.1.4 Les cartes actives 3G et 4G


Notes :
- le parc actif 3G est défini comme le nombre de clients ayant accédé au cours des trois derniers mois (en émission ou en réception) à un service mobile (voix, TV mobile, transfert de données…) utilisant la technologie d'accès radio 3G.
- le parc actif 4G est défini comme le nombre de clients ayant accédé au cours des trois derniers mois (en émission ou en réception) à un service mobile de transfert de données utilisant la technologie d'accès radio 4G. L'ARCEP comptabilise ici uniquement des clients actifs qui disposent donc à la fois d'une offre 4G et d'un terminal compatible. L'ARCEP attire l'attention du lecteur sur le fait que cette définition peut différer de celles des publications financières des opérateurs, dont certains comptabilisent, par exemple, les offres 4G commercialisées. Un client peut en effet souscrire à une telle offre mais ne pas disposer pour autant du terminal adapté, ou de la couverture 4G.

Le parc actif 3G s'élève à 44,5 millions au 31 mars 2015. La progression de ce parc est constante et rapide avec une croissance annuelle d'environ 6 millions sur les cinq derniers trimestres (+6,3 millions au premier trimestre 2015). Près de deux clients sur trois des services mobiles (63%, +8 points en un an) ont utilisé un réseau 3G entre janvier et mars 2015.

La progression de l'utilisation des réseaux 4G est également rapide. Au 31 mars 2015, le nombre de clients ayant utilisé au moins une fois un réseau 4G au cours des trois derniers mois atteint 13,2 millions (un client sur cinq), soit 2,2 millions de clients supplémentaires par rapport au 31 décembre 2014 et une progression de 9,5 millions en un an.

2.1.5 La conservation du numéro mobile

Le nombre de numéros mobiles conservés par les clients suite à un changement d'opérateur se situe au premier trimestre 2015 sur le même niveau (1,4 million) qu'au premier trimestre 2015. Le volume trimestriel de portabilité, qui s'est notablement accru à partir du début de l'année 2012 avec l'arrivée sur le marché d'un quatrième opérateur de réseau mobile, reste important. La commercialisation de forfaits sans engagement, qui facilite le passage d'un opérateur à un autre et assure une plus grande fluidité du marché, contribue également à maintenir ce niveau élevé de portabilité.


Notes :
- le nombre de numéros portés est défini comme le nombre de portages effectifs (numéros activés chez l'opérateur receveur) réalisés au cours du trimestre correspondant. Champ : Métropole et DOM.
- le délai de portabilité est de 3 jours ouvrables depuis le 7 novembre 2011 pour la métropole et de deux jours ouvrés depuis le 31 juillet 2012 pour les départements de la Réunion et de Mayotte, et depuis le 12 novembre 2012 pour les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane ainsi que pour les collectivités de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy.

2.1.6 Le revenu et les trafics sur le marché de détail (hors SVA)

Revenu des services mobiles

Avec la généralisation des offres incluant plusieurs services (voix, SMS et data) et des offres d'abondance sur l'ensemble de ces services, l'allocation du revenu entre les différents services mobiles est devenue de plus en plus difficile et artificielle (car nécessitant l'utilisation de clés d'allocation). En conséquence, l'ARCEP ne publie plus désormais de segmentation du revenu entre le revenu des communications vocales mobiles, celui des SMS et le revenu des services de données mobiles.

Par ailleurs, les montants des revenus des services mobiles ont été modifiés :

- d'une part, à la suite d'un correctif apporté par un opérateur ;

- d'autre part, le périmètre du revenu des services mobiles ne comprend plus le revenu des cartes MtoM (ce revenu étant comptabilisé dans la présente publication à la section 2.2 " Le marché des objets connectés ") ;

- enfin, en lien avec l'arrêt de l'utilisation de clés d'allocation, une partie du revenu des forfaits incluant l'usage de services de contenu n'est plus allouée aux services à valeur ajoutée. Cette modification a conduit à réaffecter, sur les chiffres trimestriels de 2013 et de 2014, certains revenus auparavant comptabilisés dans la publication sur la ligne " services à valeur ajoutée " vers la ligne " revenu des services mobiles ".

Le revenu des services mobiles s'élève à 3,5 milliards d'euros HT au premier trimestre 2015, en recul de 3,2% par rapport à celui du premier trimestre 2014. Le repli de ce revenu, entamé mi-2011, s'est poursuivi et accentué en 2012 et 2013 en raison des baisses de prix résultant d'une concurrence accrue sur le marché (avec notamment la commercialisation par les opérateurs mobiles de nouveaux forfaits à faible coût et la migration de clients vers des forfaits sans achat conjoint d'un terminal). Le rythme annuel de baisse de ce revenu, qui atteignait environ 500 millions d'euros HT en 2013, s'est nettement et continuellement ralenti à partir du début de l'année 2014. Au premier trimestre 2015, la baisse est limitée (-117 millions d'euros HT).

Le revenu attribuable aux offres forfaitaires, largement majoritaires sur le marché français, représente 92% du revenu des services mobiles.


Note : il s'agit des revenus sur le marché de détail. Les revenus du marché entre opérateurs (interconnexion, vente en gros) en sont exclus. En sont également exclus les revenus de détail des services à valeur ajoutée.

Le volume des communications téléphoniques mobiles s'élève à 37,4 milliards de minutes au premier trimestre 2015 et augmente de 1,4 milliard de minutes par rapport à celui du premier trimestre 2014. Le niveau de l'accroissement annuel des deux derniers trimestres, s'il reste soutenu, est toutefois inférieur à deux milliards de minutes, soit un niveau nettement plus faible que celui relevé au cours de la première moitié de l'année 2014 (environ +2,7 milliards de minutes par trimestre), et surtout à celui de l'année 2013 (où il atteignait en moyenne 4,5 milliards de minutes par trimestre).

Le trafic national vers les réseaux fixes (18% du trafic total des réseaux mobiles) est en hausse continue depuis le début de l'année 2012. Le rythme annuel de croissance était d'environ +17% au cours des années 2012 et 2013, il s'est affaibli en 2014 avec une croissance moyenne de 7% par trimestre en glissement annuel. Au premier trimestre 2015, avec 6,7 milliards de minutes, le taux d'accroissement annuel est de 5,5%.

Le trafic vers les téléphones mobiles nationaux (trafic vers tous les réseaux mobiles nationaux) représente, avec 28,8 milliards de minutes au premier trimestre 2015, les trois-quarts (77%) de l'ensemble des communications vocales mobiles. Sous l'effet des offres d'abondance vers tous les opérateurs, le trafic a connu une expansion rapide depuis 2012 (d'environ +4 milliards de minutes par an en 2012 et 2013). L'accroissement annuel est moins important depuis quelques trimestres (inférieur à 2 milliards de minutes en 2014 et de 1 milliard de minutes au premier trimestre 2015).

Le trafic émis depuis les mobiles vers l'international, qui était en augmentation continue jusque-là, est pour la première fois en baisse au premier trimestre 2015. Ce recul (-3,8% sur un an) fait suite à un net ralentissement de la croissance sur les deux trimestres précédents (+6,2% puis +1,6%). Le trafic émis vers l'international représente 4% de l'ensemble du trafic sortant des réseaux mobiles.
Le volume des communications émises et reçues en itinérance par les clients de l'opérateur à l'étranger (" roaming out "), augmente depuis le milieu de l'année 2013 (+24,9% sur un an au premier trimestre 2015), sous l'effet notamment des baisses des tarifs d'itinérance internationale.

Le nombre de messages interpersonnels (SMS et MMS) envoyés par les clients des opérateurs mobiles au cours du premier trimestre 2015 s'élève à 51,7 milliards. Le nombre de messages continue d'augmenter, +1,7% en un an, mais sur un rythme nettement ralenti depuis la fin de l'année 2013 (environ +2% alors qu'il atteignait +20% à +30% en 2012). Le rythme de croissance annuelle de la consommation de MMS reste fort avec +39,5% au premier trimestre 2015. Les MMS représentent, avec 954 millions de messages envoyés au cours du trimestre, 2% de l'ensemble des messages interpersonnels.


Avec le développement par les opérateurs mobiles d'offres incluant des services de données (navigation sur internet, télévision) et le déploiement des réseaux de quatrième génération (4G), la consommation de données par les clients, sur leurs téléphones mobiles ou via les clés internet exclusives, explose. Sur chacun des quatre derniers trimestres celle-ci a en effet pratiquement doublé en évolution annuelle. Au premier trimestre 2015, le volume atteint ainsi 108 000 téraoctets (+91,0% sur un an). La consommation de données à partir de cartes internet exclusives augmente de près de 50% en un an, cependant le trafic du premier trimestre 2015 est inférieur à celui atteint au quatrième trimestre 2014.


2.1.7 Les consommations mensuelles moyennes par client

La facture mensuelle moyenne (hors cartes MtoM) est en baisse depuis la fin de l'année 2010 où elle atteignait alors près de 28€ HT contre 16,3€ HT au premier trimestre 2015. Le rythme annuel de baisse de la facture moyenne s'est toutefois ralenti durant toute l'année 2014 (-0,9 euro HT au premier trimestre 2015 contre -4,1€ HT au premier trimestre 2014). La facture moyenne d'un abonnement forfaitaire est trois fois plus élevée que celle d'une carte prépayée (18,7€ HT contre 6,3€ HT).

Notes :
- la facture mensuelle moyenne par client des opérateurs mobiles est calculée en divisant le revenu des services mobiles (revenus voix et données, y compris roaming out, hors revenu des appels entrants et hors cartes MtoM) du trimestre N par une estimation du parc moyen de cartes SIM (hors cartes MtoM) du trimestre N rapporté au mois. Cet indicateur, qui n'intègre pas les revenus de l'interconnexion, ni ceux des services avancés, est distinct de l'indicateur traditionnel de revenu moyen par client (ARPU).
- parc moyen de clients du trimestre N : [(parc total de clients à la fin du trimestre N + parc total de clients à la fin du trimestre N-1) / 2]
- le calcul de la facture moyenne mensuelle mobile exclut les cartes " MtoM " en revenu et en volume de cartes.

Par client et par mois, la durée mensuelle moyenne des communications depuis un téléphone mobile (hors cartes MtoM et data exclusives) s'élève à 3h03 au premier trimestre 2015, en hausse de trois minutes par rapport à celle du premier trimestre 2014. Cette durée moyenne, évolue peu depuis le début de l'année 2014 après les fortes augmentations de 2012 et 2013. La consommation moyenne des clients utilisant des cartes prépayées est trois fois plus faible que celle des clients disposant d'un forfait.

Le nombre moyen de SMS émis par client et par mois est globalement stable avec 250 messages envoyés au cours du premier trimestre 2015. Les clients disposant d'une offre forfaitaire ont une consommation beaucoup plus forte (297 SMS par mois en moyenne au premier trimestre 2015) que ceux ayant souscrit une carte prépayée (55 SMS en moyenne).


Note : le nombre de SMS interpersonnels mensuel moyen émis par client est calculé en divisant le nombre de minimessages sortants interpersonnels du trimestre N par une estimation du parc moyen de cartes SIM du trimestre N rapporté au mois (les cartes MtoM et les cartes data exclusives ne sont pas prises en compte dans ce calcul.). Le nombre de messages n'inclut pas les SMS surtaxés.

La consommation mensuelle moyenne de données sur les réseaux mobiles atteint 529 mégaoctets au premier trimestre 2015 (+87,2% par rapport à la consommation du premier trimestre 2014). La consommation de données à partir des cartes internet exclusives (654 mégaoctets par mois) progresse de 50,2% en un an, mais elle est en retrait par rapport à celle du quatrième trimestre 2014 qui avait connu une croissance importante de la consommation.

Les clients disposant d'un forfait consomment en moyenne 648 mégaoctets par mois alors que la consommation à partir de cartes prépayées est de 46 mégaoctets par mois au premier trimestre 2015. La consommation des clients se connectant à internet par leur mobile est nettement plus élevée avec près d'un gigaoctet par mois (952 mégaoctets en moyenne au premier trimestre 2015).


Note : le volume de données mensuel moyen par client des opérateurs mobiles est calculé en divisant le volume de données du trimestre N par une estimation du parc moyen de clients du trimestre N rapporté au mois. Le volume de données inclut notamment les communications vocales et l'échange de messages interpersonnels réalisés via des logiciels. Les cartes " MtoM " ne sont pas prises en compte dans le calcul.

2.2 Le marché des objets connectés : les cartes MtoM

Les cartes SIM " Machine to Machine " sont utilisées dans des équipements (serveurs centraux, caméras, matériels communicants, terminaux, etc…) ce qui leur permet de communiquer des données à distance. Leur nombre, qui s'accroît de façon continue, atteint 8,7 millions au 31 mars 2015 et progresse de +20,2% sur un an. Le rythme d'accroissement du nombre de ces cartes est cependant un peu moins rapide sur les quatre derniers trimestres, avec 1,5 million de cartes supplémentaires en un an contre environ 2,1 millions sur les quatre trimestres précédents. Le revenu associé à ces cartes représente 24 millions d'euros sur le trimestre.


Note : le nombre de cartes SIM pour objets communicants (cartes " MtoM ") est défini comme le nombre de cartes SIM utilisées pour la communication entre équipements distants (gestion à distance d'équipements, terminaux et serveurs, fixes ou mobiles). Sont prises en compte les cartes SIM équipant les " machines ", que la communication se fasse uniquement en réception, uniquement en émission ou les deux. Ne sont pas comptabilisées dans cette rubrique les cartes utilisées pour les communications interpersonnelles et les cartes internet exclusives.

3. Les services à valeur ajoutée

Le revenu provenant des services à valeur ajoutée (services vocaux, de données, de renseignements) atteint 343 millions d'euros HT au premier trimestre 2015 (-9,9% par rapport au premier trimestre 2014). Le revenu des services vocaux au départ des clients des opérateurs fixes (119 millions d'euros HT, -8,0% en un an au premier trimestre 2015) diminue depuis plusieurs années, celui au départ des téléphones mobiles est également en baisse (103 millions d'euros HT, -13,3% au premier trimestre 2015).

Le revenu des services de données à valeur ajoutée représente 93 millions d'euros HT, en baisse de 7,9% par rapport au premier trimestre 2014).

Le volume total des communications vers les services à valeur ajoutée diminue en raison de la baisse du trafic au départ des postes fixes (-16,5% en un an au premier trimestre 2015). Au contraire, le trafic provenant des téléphones mobiles augmente depuis près de trois ans (+6,3% en un an au premier trimestre 2015).


* ils correspondent à l'ensemble des sommes facturées par les opérateurs aux clients, y compris les sommes reversées par les opérateurs aux sociétés fournisseurs de services. Les services à valeur ajoutée de type "donnée " incluent par exemple : services kiosque "Gallery", services d'alerte, de "chat", services de type météo, jeux télévisés, astrologie, téléchargement de sonneries, etc…

Note : une partie du revenu des forfaits incluant l'usage de services de contenu n'est plus allouée aux services à valeur ajoutée. Cette modification a conduit à réaffecter, sur les chiffres trimestriels de 2013 et de 2014, certains revenus auparavant comptabilisés dans la publication sur la ligne " services à valeur ajoutée " vers la ligne " revenu des services mobiles " (cf. page 22).

4. Les autres revenus des opérateurs

4.1 Les services d'hébergement et de gestion de centres d'appels

.

4.2 Les terminaux et équipements

Le revenu des ventes et locations de terminaux s'élève à 597 millions d'euros HT au premier trimestre 2015. Les terminaux mobiles représentent, avec 435 millions d'euros HT, près de 75% de ce montant.

5. Le marché inter-opérateurs : prestations d'accès et d'interconnexion

5.1 L'ensemble du marché

Le revenu issu des prestations d'accès et d'interconnexion entre opérateurs s'élève à près de deux milliards d'euros HT au premier trimestre 2015, dont 1,3 milliard d'euros HT pour l'ensemble des prestations sur les réseaux fixes. Le montant des prestations liées au service téléphonique fixe (529 millions d'euros HT) augmente de 8,0% sur un an au premier trimestre 2015. Le revenu des prestations de gros d'accès haut débit augmente de façon continue (+7,5% en rythme annuel pour 668 millions d'euros HT au premier trimestre 2015) grâce aux prestations liées au dégroupage, qui représentent l'essentiel de ce revenu (70%) et de sa croissance. Le revenu des services de capacité vendus aux opérateurs représente environ 10% du total des revenus des prestations de gros des opérateurs fixes ; stable autour de 125 millions d'euros HT tout au long de l'année 2014, il reste inchangé au premier trimestre 2015.

Le revenu des services d'interconnexion (voix, SMS) des opérateurs mobiles, 628 millions d'euros HT, évolue peu par rapport au premier trimestre 2014 du fait d'une baisse limitée des terminaisons d'appels voix (-2,5%) et d'une augmentation modéré des trafics voix (23,5 milliards de minutes, +4,6% sur un an au premier trimestre 2015) et SMS (+2,0% en un an). La part des prestations de terminaison d'appels SMS et MMS est en hausse continue avec 61% contre 58% un an auparavant.


Notes :
- l'interconnexion est l'ensemble des services offerts entre opérateurs résultant d'accords dits d'interconnexion. En cas de rapprochements ou de concentration d'entreprises, une partie des flux entre entreprises disparaît ce qui peut expliquer des baisses entre deux trimestres.
- les revenus et les volumes de l'interconnexion ne sont pas établis sur les mêmes périmètres, ce qui rend un rapprochement entre ces deux indicateurs inapproprié pour une estimation de prix moyen (les revenus d'interconnexion incorporent des revenus fixes tels que les paiements au titre des liaisons de raccordement ainsi que des prestations entre opérateurs).
- l'attention du lecteur est attirée sur le fait que les chiffres de l'interconnexion ci-dessus peuvent ne pas être exempts de doubles comptes, notamment sur le champ des opérateurs fixes.
- le tarif de terminaison d'appels fixe, pour l'ensemble des opérateurs, est de 0,079 c€ depuis le 1er janvier 2015 contre 0,08 c€ depuis le 1er janvier 2013.
- les prestations de gros d'accès au haut débit comprennent le revenu du dégroupage et des prestations du " bitstream" ou équivalentes au "bitstream". Le tarif mensuel du dégroupage total (offre d'accès à la boucle locale de l'opérateur historique) est fixé à partir du 1er février 2014 à 9,02€ (contre 8,90€ auparavant).
- Les services d'interconnexion des opérateurs mobiles comprennent les revenus de la terminaison d'appel voix et SMS ainsi que le roaming in. Ne sont pas inclus les revenus des prestations de collecte des MVNO/full MVNO ou des opérateurs en itinérance nationale, qui représentaient 1,3 milliard d'euros pour l'ensemble de l'année 2014.
- A partir du 1er janvier 2015, le prix maximum de la terminaison d'appel vocal mobile est de 0,78 c€/min pour l'ensemble des opérateurs mobiles contre 0,8 c€/min depuis le 1er juillet 2013.
- La terminaison d'appel SMS est d'1c€/SMS pour tous les opérateurs (métropole et DOM) à partir du 1er juillet 2013.
L'historique des tarifs est disponible sur le site : http://www.arcep.fr/index.php?id=8080.

A la fin du mois de mars 2015, 12,4 millions de lignes sont dégroupées. Le nombre de lignes partiellement dégroupées diminue depuis plusieurs années (684 000, en recul d'environ 85 000 en un an au premier trimestre 2015). A l'inverse, le nombre de lignes totalement dégroupées continue d'augmenter, avec un accroissement annuel d'un peu moins d'un million depuis le début de l'année 2013 (+620 000 en un an au premier trimestre 2015). Le dégroupage total représente 87% de l'ensemble des accès haut débit (dégroupage et bitstream) achetés sur le marché de gros par les opérateurs alternatifs.

Les opérateurs alternatifs ont ainsi de moins en moins recours aux offres de gros de " bitstream " de l'opérateur historique pour construire leurs offres sur le marché de détail. A la fin du mois de mars 2015, le nombre de lignes en "bitstream classique" ou en "IP national" (sur lesquelles l'abonné conserve un abonnement téléphonique sur le RTC) est de 166 000, en baisse de 17,3% par rapport à fin mars 2014. Le nombre de lignes en "bitstream ADSL nu ", c'est-à-dire sans abonnement téléphonique RTC, diminue également (864 000 lignes, en baisse de 10,6% en un an).

5.2 Le trafic en " Roaming-in " des opérateurs mobiles

Le revenu du roaming-in tend à s'amoindrir sous l'effet des baisses annuelles des tarifs de roaming inscrites dans le règlement européen sur l'itinérance internationale (cf. note ci-dessous). Les baisses de tarifs se traduisent par un accroissement de la consommation des clients des opérateurs étrangers en France tant pour leurs communications vocales que pour leurs échanges de données : le volume de minutes augmente ainsi de 32,1% en un an. La consommation de données mobiles est en forte croissance, avec 424 téraoctets au premier trimestre 2015 ; elle double quasiment en un an. En revanche, le nombre de SMS émis par ces clients est globalement stable (+2,9% en un an, soit 179 millions de SMS au premier trimestre 2015).


Notes : Ce segment de marché est un sous-ensemble du marché total (cf. page 30).
- Le " roaming-in " correspond à la prise en charge par un opérateur mobile français des appels reçus et émis en France par les clients des opérateurs mobiles étrangers. Le revenu correspond à des reversements entre opérateurs. Le rapport revenu/volume ne correspond à aucun tarif et en particulier pas à un tarif facturé au client.
- Depuis juin 2007, les tarifs d'itinérance internationale en zone UE sont imposés aux opérateurs mobiles par un règlement européen, qui définit également des baisses pluriannuelles de ces tarifs. Les prix de détail des communications à l'étranger (Eurotarif) sont ainsi passés le 1er juillet 2014 de 24c€ HT à 19c€ HT par minute pour les appels émis à l'étranger et de 7c€ HT à 5c€ HT par minute pour les appels reçus à l'étranger. Le tarif des SMS de détail est passé de 8c€/message à 6c€/message. Le tarif de l'internet mobile est passé de 45c€/Mo à 20c€/Mo.
Les tarifs de gros ont été fixés à partir du 1er juillet 2014 à 2cts€/message pour les SMS (contre 3cts€/message pour la période du 1er juillet 2013 au 30 juin 2014). Pour la voix, les tarifs de gros ont été fixés à partir du 1er juillet 2014 à 5cts€/min (contre 10cts€/min pour la période du 1er juillet 2013 au 30 juin 2014). Le tarif de gros de l'internet mobile est fixé à 5cts€/Mo à partir du 1er juillet 2014 (contre 15cts€/Mo pour la période du 1er juillet 2013 au 30 juin 2014).
Plus d'informations sur http://www.arcep.fr/index.php?id=8710.

Annexe : précisions et définitions portant sur les services fixes

1. Précisions sur la terminologie relative aux indicateurs du service téléphonique sur large bande

Les indicateurs du service téléphonique sur large bande de la présente publication couvrent la voix sur large bande (VLB) quel que soit le support (DSL, fibre optique, etc.).

L'ARCEP a désigné par "voix sur large bande" les services de téléphonie fixe utilisant la technologie de la voix sur IP sur un réseau d'accès à l'internet dont le débit dépasse 128 kbit/s et dont la qualité est maîtrisée par l'opérateur qui les fournit ; et par "voix sur internet" les services de communications vocales utilisant le réseau public d'accès à l'internet et dont la qualité de service n'est pas maîtrisée par l'opérateur qui les fournit.

Les communications au départ des services de voix sur large bande comptabilisées dans l'observatoire correspondent à des services offerts au niveau de l'accès. Ces indicateurs ne correspondent pas à du trafic qui utiliserait le protocole IP uniquement sur le cœur de réseau.

2. Précisions sur les notions de lignes et abonnements

De nombreux foyers disposent de deux abonnements au service téléphonique, l'un en RTC, l'autre en VLB couplé avec l'accès à l'internet haut ou très haut débit. Dès lors le trafic moyen et la facture moyenne par abonnement baissent mécaniquement. Pour permettre un suivi plus pertinent des indicateurs reflétant la consommation et la dépense moyenne des clients, la notion de " ligne " est introduite.

Les termes " ligne " et " abonnement " étaient employés indifféremment jusqu'en 2004 pour désigner le nombre de souscriptions au service téléphonique.
Pour la téléphonie sur ligne analogique, un abonnement correspondait à une ligne fixe. Par convention, dans le cas des lignes numériques, on comptabilisait autant de lignes fixes que d'abonnements au service téléphonique, soit 2 pour les accès de base et jusqu'à 30 pour les accès primaires. En pratique, l'entreprise cliente s'acquitte du montant de l'abonnement téléphonique mensuel autant de fois qu'elle a souscrit d'abonnements, 2 pour un accès de base et jusqu'à 30 pour un accès primaire. Cette convention est conservée.

Avec la mise en œuvre de la voix sur large bande, les opérateurs peuvent commercialiser le service téléphonique (en VLB) sur un accès analogique qui fournit déjà le service téléphonique par le RTC. Pour faciliter les comparaisons, l'indicateur du nombre de
" lignes " est définit comme :

- pour les accès numériques : le nombre d'abonnements au service téléphonique, soit 2 pour les accès de base et jusqu'à 30 pour les accès primaires ;
- pour les accès analogiques : les abonnements RTC, d'une part, et les abonnements sur ligne xDSL sans abonnement RTC, d'autre part ;
- pour les abonnements au service téléphonique par le câble, l'abonnement.

En ce qui concerne les revenus, le nombre de forfaits multi services ne cesse de progresser. Ils incluent la possibilité de téléphoner, en illimité, vers certaines destinations sans facturation supplémentaire. Dès lors, la facture est de plus en plus globalisée, indépendante du volume de communications (à l'instar de ce qui se fait sur le mobile). L'accès à l'internet et la téléphonie sont de plus en plus indissociables.

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