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Opérateurs télécoms, retrouvez dans cet espace les informations relatives à la régulation des marchés qui vous concernent et toutes vos démarches auprès du régulateur.

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Le rapport annuel : " L'Arcep et les marchés régulés "

Lire l'édition 2023 du rapport annuel

Les taxes et redevances

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Liste des identifiants de communications électroniques

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Calendrier des enquêtes de collecte de données

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La régulation en action

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  1. Statistiques

    Equipements et usages du numérique

    Baromètre du numérique : cette nouvelle édition interroge les utilisateurs sur leurs pratiques pour réduire l’empreinte environnementale du numérique

  2. Outre-mer

    Fréquences - Outre-mer

    Attributions de fréquences dans les bandes 700 MHz, 900 MHz et 3,5 GHz en Martinique et en Guadeloupe : l’Arcep invite les acteurs qui le souhaitent à déposer un dossier de candidature

  3. Statistiques

    L’Arcep publie le suivi de l’observatoire des services mobiles au 1er trimestre 2024

    Sur le marché métropolitain, le nombre de cartes SIM s’établit à 80,7 millions, soit une baisse de 160 000 cartes en un trimestre. Ce repli résulte d’une croissance trimestrielle modérée du nombre de forfaits et du recul du nombre de cartes prépayées.

    Le segment des entreprises porte la croissance du nombre de forfaits sur le marché métropolitain malgré une progression qui ralentit depuis un an. En revanche, la croissance annuelle du nombre de ces cartes (+ 3,9 % en un an) reste nettement supérieure à celle du marché résidentiel (+ 0,3 % en un an).

    Le nombre de cartes SIM en service dans les départements et collectivités d’outre-mer s’élève à 2,6 millions au premier trimestre 2024. Le nombre de cartes SIM enregistre une légère croissance (+ 6 000 cartes en un trimestre) après quatre trimestres de repli.

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