Rapport public d'activité 1998 / SOMMAIRE DES ANNEXES

PRÉSENTATION

PREMIÈRE PARTIE : LE MARCHÉ EN 1998

ANNEXE 1 : L’OBSERVATION DES MARCHÉS

DEUXIÈME PARTIE : LES ACTIVITÉS DE L’AUTORITÉ EN 1998

ANNEXE 2 : LES LICENCES
    2.1. Les réseaux ouverts au public et le service téléphonique au public
    2.2. Les mobiles
    2.3. L’UMTS
    2.4. La boucle locale radio
    2.5. Les réseaux indépendants et installations radioélectriques
ANNEXE 3 : L’ATTRIBUTION DES RESSOURCES EN FRÉQUENCES ET EN NUMÉROTATION
    3.1. La gestion des fréquences
    3.2. La gestion du plan national de numérotation
ANNEXE 4 : L’INTERCONNEXION
ANNEXE 5 : LA NORMALISATION ET L’ÉVALUATION DE CONFORMITÉ DES ÉQUIPEMENT TERMINAUX
ANNEXE 6 : LE SERVICE UNIVERSEL
ANNEXE 7 : LA RÉGULATION TARIFAIRE
ANNEXE 8 : LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS ET LES SANCTIONS
    8.1. Le règlement des différends
    8.2. Les sanctions
ANNEXE 9 : LA RÉGULATION ET LES CONSOMMATEURS
ANNEXE 10 : LES ACTIVITÉS COMMUNAUTAIRES ET INTERNATIONALES

TROISIÈME PARTIE : LA MÉTHODE ET LES MOYENS DE L’AUTORITÉ

ANNEXE 11 : LA MÉTHODE DE L’AUTORITÉ
ANNEXE 12 : LES MOYENS DE L’AUTORITÉ

ANNEXE 13 : LISTE DES AVIS ET DÉCISIONS DE L’AUTORITÉ EN 1998

TABLE DES ANNEXES

©Autorité de régulation des télécommunications - juillet 1999
7, Square Max Hymans - 75730 PARIS Cedex 15
Téléphone : +33 1 40 47 70 00 - Télécopie : +33 1 40 47 71 98