Edito

Nouvelles étapes, nouvelle formule

Par Joëlle Cottenye, membre du collège de l’Arcep

Avec le « new deal mobile » et le plan France très haut débit pour déployer la fibre, de gros progrès ont été réalisés pour apporter aux Français un internet performant pour télétravailler, se soigner, apprendre, se cultiver ou encore se distraire. Mais une insatisfaction demeure pour les mal couverts, les mal branchés et les oubliés du numérique. Alors que les déploiements se poursuivent à bon rythme, avec une forte progression dans les zones rurales, Le Post de l’Arcep évolue pour offrir plus de place aux territoires et à leurs utilisateurs, et ouvrir ses colonnes à l’enjeu environnemental.

Depuis sa création en 2016, notre lettre d’information se fait chaque mois l’écho, dans sa rubrique
« Tout terrain », des déplacements de l’Arcep pour échanger avec les acteurs locaux et observer la progression des réseaux sur le territoire. Désormais, un élu sera invité à prendre la parole sur une question concrète, ou une innovation, qui peuvent avoir valeur d’exemple pour d’autres collectivités.

Avec la plateforme « J’alerte l’Arcep », l’Autorité permet à chaque utilisateur - particulier, entreprise, collectivité, développeur, consommateur - de l’informer des problèmes rencontrés dans le fonctionnement des réseaux, qu’ils soient télécoms, internet, postaux ou de distribution de la presse. Les alertes recueillies alimenteront une nouvelle rubrique : « C’est arrivé dans J’alerte l’Arcep ». Pour faire le point, chaque mois et en toute transparence, sur la question du moment.

Enfin, et parce que tout se lit désormais à l’aune de l’impact environnemental, une nouvelle rubrique, « Pour un numérique soutenable », sera dédiée aux travaux de l’Arcep dans ce domaine, ainsi qu’aux nombreuses initiatives de l’écosystème. Objectif : informer pour amplifier la prise de conscience et la mobilisation. Et faire de l’écologie un nouveau chapitre de la régulation.

Et maintenant place au « nouveau Post », à découvrir dans ce numéro de rentrée !

La régulation en action

Connectivité mobile et fixe : zoom sur l’outre-mer

En outre-mer, les cartes de couverture des opérateurs mobiles au 1er trimestre 2021 montrent que la plupart d’entre eux couvrent chacun plus de 85% de la population de chaque département en 4G, allant souvent, pour les plus avancés, à plus de 99%. Afin de compléter l’information issue de ces cartes théoriques, l’Arcep lance actuellement l’édition 2021 de sa campagne terrain de mesure de la qualité de service en vue d’une publication des résultats début 2022. Ces mesures objectivent les performances des opérateurs sur les usages les plus courants (web, streaming, appels…).

Pour permettre l’amélioration des services mobiles sur ces territoires, des travaux sont également en cours pour l’attribution de nouvelles fréquences. A La Réunion et à Mayotte, des procédures de sélection ont été lancées par le gouvernement le 3 août, avec un objectif d’attribuer les fréquences début 2022. Concernant les Caraïbes, l’Arcep a lancé le 13 septembre deux consultations publiques sur deux projets de modalités d’attribution de fréquences, pour la Guadeloupe, la Martinique, Saint-Barthélemy et Saint-Martin. En Guyane, une consultation publique spécifique est également à venir. Les conditions et modalités d’attribution proposées incluent une série de dispositions visant à améliorer la couverture et la connectivité mobile de ces territoires, étroitement élaborées avec les collectivités territoriales.

Du côté de l’internet fixe, la dynamique est portée comme en métropole par le déploiement des réseaux de fibre optique jusqu’à l’abonné (FttH). Fin juin 2021, la proportion de locaux raccordables atteint 86% à La Réunion, a dépassé 35% en Guyane et à Saint-Martin, et 25% en Guadeloupe et en Martinique. A Saint-Barthélemy, les déploiements ont démarré récemment et atteignent 20%. Ils n’ont pas encore commencé à Mayotte.

A Saint-Martin, les déploiements vont pouvoir mobiliser le projet de la société Tintamarre, appuyé financièrement par l’Etat, qui vise la reconstruction d’infrastructures de génie civil en souterrain pour accueillir les déploiements de réseaux à très haut débit sur l’île, jusqu’alors déployés en aérien et sinistrés par l’ouragan Irma en 2017. L’Arcep a rendu au moins de juin à la Préfecture son avis sur l’offre d’accès de gros proposée par Tintamarre, qui n’a pas appelé d’observations particulières de l’Autorité.

A travers ses outils cartographiques « Ma connexion internet », « Carte fibre » et « Mon réseau mobile » , l’Arcep rend compte régulièrement de l’état des déploiements des réseaux fixes et mobiles dans les territoires ultramarins.

Le chiffre

C’est le pourcentage, parmi l’ensemble des smartphones détenus par les Français, qui ont moins de 3 ans. Et le subventionnement de téléphones mobiles - 21 % des contrats souscrits en 2020 - n’aurait que peu d’impact sur leur renouvellement : selon le Baromètre du numérique, 69 % des smartphones sont détenus depuis moins de 2 ans dans le cas des offres subventionnées, contre 63 % pour l'ensemble des utilisateurs. Pour réduire l’empreinte carbone des smartphones, « le vrai enjeu, pour Laure de La Raudière, présidente de l’Arcep, c'est de rallonger leur durée de vie ». Sur 21 millions de mobiles écoulés en 2020, la part de l’occasion s'élève actuellement à 7 % et le reconditionné à 13 %. Globalement, les terminaux numériques (téléviseurs, ordinateurs portables, smartphones, etc.) représentent 80% des émissions de gaz à effet de serre du numérique. Baromètre du numérique (juillet 2021), Etude Arcep « Renouvellement des terminaux mobiles et pratiques commerciales de distribution (juillet 2021)

Tout terrain

Ruralitic 2021 : les campagnes en ligne de mire

La 16e édition du forum Ruralitic, centrée sur les usages et les perspectives offertes par le numérique et la ruralité à la jeunesse, s’est tenue les 24, 25 et 26 août à Aurillac. Dans un contexte marqué par la crise sanitaire, les acteurs publics présents se sont tous félicités de l’avancée des déploiements et des perspectives offertes par le numérique en zones rurales.

François Lions, membre du collège de l’Arcep, est intervenu à l’occasion d’une table ronde sur l’actualité des réseaux fixes et mobiles. Il a rappelé que la desserte des territoires est une priorité de l’Arcep, qui a su mettre l’information des citoyens et des collectivités au cœur de sa politique de régulation, notamment au moyen d’outils cartographiques, afin de suivre l’amélioration du débit territoire par territoire.

Face aux enjeux posés par la fermeture du cuivre, François Lions a souligné que l’Arcep est garante de la bascule vers le FttH. Il a aussi insisté sur l’attention portée par l’Autorité au maintien de la qualité de service du cuivre, et tout particulièrement dans les territoires ruraux où la fibre n’est pas présente.

Bruno Faure

Président du Conseil départemental du Cantal

Quel usage faites-vous du nouvel outil cartographique « Ma connexion internet » ?

« Le département du Cantal est pleinement engagé depuis plus de 10 ans dans le déploiement du numérique au travers notamment du plan CyberCantal […] A ce titre, la solution proposée par l’Arcep - « Ma connexion internet » - constitue un outil essentiel d’aide à la décision et de suivi. Elle permet à la population, aux entreprises et aux élus locaux d’avoir un état précis de leur situation et de visualiser l’avancée du projet. De plus, cette solution est complémentaire à notre plate-forme www.auvergne-numerique.fr/cartographie/. »

• Lire le témoignage complet sur le site de l’Arcep, dans l’espace dédié aux collectivités

En vue

Jérémie Boroy

Président du Conseil national consultatif pour les personnes handicapées (CNCPH)

Mettre en place une solution universelle d'accessibilité téléphonique adaptée aux personnes sourdes, malentendantes, sourdaveugles et aphasiques : c’est la mission de préfiguration confiée par le Gouvernement à Jérémie Boroy, président du Conseil national consultatif pour les personnes handicapées (CNCPH) et Anthony Colombani, directeur responsabilité sociale des entreprises de Bouygues Telecom. Diplômé de l’IEP Paris, Jérémie Boroy est un militant et entrepreneur de l’accessibilité. Il a présidé l’Union des associations nationales de personnes sourdes ou malentendantes et de leurs familles (Unisda) et conseillé deux ministres en charge des personnes handicapées. Il a aussi créé sa propre entreprise, Les ateliers de l’accessibilité (Talkin’), pour accompagner les organisations dans leur démarche d’accessibilité. L’Arcep, qui publie chaque trimestre des indicateurs d’utilisation et de qualité des services téléphoniques accessibles aux personnes sourdes, malentendantes, sourdaveugles et aphasiques, suivra de près cette mission.

Bruxelles, l’Arcep et vous

Intelligence artificielle en Europe : protéger tout en innovant

La Commission européenne a dévoilé en avril sa proposition de règlement sur l’intelligence artificielle (IA). Le texte a pour ambition de mettre en place un cadre équilibré, à l’épreuve du temps, afin de maîtriser les risques que pourrait faire peser le développement d’une IA incontrôlée pour les citoyens européens. La proposition prévoit l’interdiction de pratiques jugées inacceptables ou contraires aux valeurs et droits fondamentaux de l’UE, tels que les systèmes de notation sociale des autorités publiques. Par ailleurs, des obligations strictes sont prévues pour les systèmes d’IA considérés à « haut risque », par exemple dans les domaines de la sécurité ou de la santé. En marge de ce nouveau cadre, les autorités compétentes sont invitées à développer des « bacs à sable » règlementaires afin d’encourager l’innovation.

Dans sa note « Réseaux du futur » de janvier 2020, l’Arcep identifie l’IA comme une évolution technologique majeure pouvant apporter d’important bénéfices socio-économiques, notamment dans les télécoms où les cas d’usages sont potentiellement nombreux, comme par exemple l’optimisation du fonctionnement des réseaux et l’amélioration de la planification des fréquences. L’IA pourrait également permettre à l’Arcep de développer une régulation par la donnée automatisée, plus performante, et compléter ainsi ses outils. Cependant, l’Autorité relève également les nombreux défis posés par l’IA en termes de transparence, de sécurité, de neutralité, de responsabilité et d’éthique et salue l’initiative de la commission européenne à proposer les premiers jalons réglementaires face ces enjeux

Pour un numérique soutenable

Les travaux « Pour un numérique soutenable » continuent

Un an après le lancement de sa plateforme de travail « Pour un numérique soutenable », l’Arcep crée dans Le Post une rubrique dédiée aux enjeux environnementaux. Il s’agit d’y partager une actualité foisonnante permettant de mieux saisir les initiatives, aussi bien publiques que privées, pour construire un numérique plus sobre.

Dans cette nouvelle rubrique, l’Arcep reviendra évidemment sur ses travaux (publications, ateliers, collecte de données), mais mettra également en avant des informations clé (chiffres, événements, innovations) reflétant la prise de conscience et l’investissement progressif de l’écosystème.

Pour inaugurer cette rubrique, l’Arcep partage à nouveau son rapport sur les modèles de distribution et le renouvellement des terminaux mobiles, remis au Gouvernement au printemps et rendu public mi-juillet. Ce rapport rappelle notamment l’importance de se saisir du sujet du renouvellement des smartphones au-delà des seules pratiques de subventionnement et pour l’ensemble des équipements numériques qui pèsent, selon le rapport du Sénat « Pour une transition numérique écologique » (juin 2020), pour plus de 4/5ème des émissions de gaz à effet de serre du numérique en France.

Par ailleurs, les échanges dans le cadre de la plateforme de travail « Pour un numérique soutenable » se poursuivent et l’Arcep réunira début octobre l’ensemble de ses participants lors d’un point d’étape sur les différents travaux engagés par l’Autorité en 2021. Pour en savoir plus, rendez-vous dans les prochains numéros !

La pépite à partager

#Laquestiondumaire

Dans cette série de capsules vidéo produites par l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT), un expert maison répond, en moins d'1 minute, à l’interrogation d'un élu. Exemples : « Ma commune a été intégrée au dispositif de couverture ciblée. Dans combien de temps mes administrés auront-ils la #4G ? » ou bien encore « Quelle est la démarche à suivre pour installer un pylône #4G sur mon territoire ? ». Une série d’utilité publique à retrouver sur Twitter.

Ailleurs dans le monde

L’hégémonie des magasins d’application dans le collimateur

Le 10 septembre, le tribunal fédéral de Californie a ordonné à Apple, dans l’affaire l’opposant à Epic Games, de cesser d’interdire aux développeurs américains de rediriger les utilisateurs vers d’autres systèmes de paiement que celui d’Apple. La décision, à portée nationale, ne permet cependant pas aux développeurs d’intégrer à leurs applications des systèmes de paiement concurrents. Par ailleurs, le juge californien n’ayant pas conclu à une position monopolistique d’Apple, les accords de la firme avec les développeurs restent légaux en vertu des lois antitrust en vigueur.

Cette victoire d'Apple contre Epic Games a suscité des manifestations de soutien aux projets de loi visant à ouvrir les magasins d’application et systèmes de paiement des Big Tech, tel que le projet Open App Markets Act, déposé le 11 août au Sénat. Elle a aussi fait ressortir la nécessité d'adopter une législation fédérale sur les magasins d'applications, la décision du juge californien étant vue comme une preuve supplémentaire de l’interprétation restrictive des lois antitrust par les tribunaux.

Alors que l'arrêt du juge californien étend les concessions qu’Apple venait d’annoncer à toutes les applications, des limitations au modèle de magasin d'applications sont aussi envisagées dans d’autres pays. En Corée du Sud, le Parlement a adopté fin août une loi interdisant à Apple et Google d'obliger les développeurs à utiliser leurs systèmes de paiement avec une commission de 30 %.

En France, une plainte émanant de l'Etat (DGCCRF) et de l'association France Digitale, visant des pratiques commerciales abusives d’Apple envers des start-up françaises, a fait l'objet d'une audience au Tribunal de commerce de Paris le 17 septembre. Pendant l’audience, Apple s'est opposé à la participation de France Digitale à la procédure, retardant l'affaire d'un trimestre environ. Le résultat de cette plainte est très attendu ; à trois mois de la présidence française de l'Union Européenne, il pourrait s’avérer un renfort de taille pour muscler le Digital Markets Act proposé par la Commission européenne.

C’est arrivé dans « J’alerte l’Arcep »

Au secours, ma ligne fibre a été écrasée !

« Ma voisine vient de souscrire une offre fibre chez l’opérateur A. Son technicien en branchant sa fibre a déconnecté la mienne (abonnement fibre chez l’opérateur B depuis 2 ans). Le technicien A a remis ma connexion mais a débranché celle de la voisine. Le technicien B a rebranché la voisine mais a déconnecté ma connexion !!! Nous sommes donc incapables d'avoir nos fibres en simultanée !! A et B se rejettent la responsabilité en attendant je n'ai plus de service Internet ».

Le sujet des écrasements de ligne ou « changement de ligne non sollicitée » n’est pas récent mais, comme l’indique ce témoignage reçu dans J’alerte l’Arcep, il connait un regain avec l’accélération des déploiements de la fibre. En effet, en six mois seulement, de janvier à juin 2021, le volume de ces alertes sur la fibre (348) a égalé le nombre d’alertes reçues sur le sujet durant toute l’année 2020 (351). Minoritaires l’année dernière, les écrasements de ligne en fibre optique atteignent cette année 71% des cas d’écrasement toutes technologies confondues (cuivre + fibre).

Sur la fibre, les écrasements de ligne prennent souvent la forme d’un débranchement de la prise dédiée à un utilisateur final pour en brancher un autre. Le premier se trouvant alors sans accès au service. L’Arcep a demandé aux opérateurs de remédier rapidement à cette situation. 

L'Arcep raconte

Photo / De gauche à droite : Vincent Olivier, Leo Quentin, Laura Recuero-Virto, Anne-Lise Thouroude et Nikita Bogomolov

Une équipe sur la bonne longueur d’onde

L’étape qui précède l’attribution des fréquences est la planification. Dans les bandes dont elle est affectataire, l’Arcep fixe le type de services possible (réseau mobile, faisceaux hertziens, liens satellitaires, etc…), en accord avec l’Agence nationale des fréquences (ANFR) et les autres affectataires. A cette étape sont définies les conditions techniques d’usage de ces fréquences : limites de puissance à respecter, mode d’autorisation, etc. Ce travail a été effectué par l’équipe « fréquence » de l’Arcep - un collectif de cinq experts - dans les mois précédant l’attribution de la 5G.

Le changement d’usage dans les bandes 5G a en effet nécessité une « libération » de la bande 3,5 GHz : les systèmes préexistants ont dû migrer vers d’autres bandes de fréquences ou d’autres systèmes. L’Arcep a alors coordonné les acteurs dans la migration de ces systèmes. Un travail éminemment technique consistant à reporter le même service sur d’autres bandes de fréquences, nécessitant parfois des changements technologiques importants.

Par ailleurs, il est impératif d’assurer la coexistence avec les systèmes existants dans les bandes de fréquences adjacentes pour éviter les brouillages. De nombreuses simulations et de savants calculs sont ainsi nécessaires afin de mettre en place les mécanismes de coexistence et de les imposer aux titulaires des fréquences.

Enfin, pour permettre une bonne appropriation de la 5G par les acteurs et pouvoir faire des mesures en situation réelle, l’équipe fréquences de l’Arcep a permis des expérimentations 5G avant l’attribution. Un travail similaire de planification et de libération des fréquences est en cours autour de la bande des 26 GHz.

On y participe

30 septembre - 1er octobre 2021, Dubrovnik

48ème plénière du BEREC

Laure de La Raudière, présidente, et Emmanuel Gabla, membre du collège de l’Arcep, participeront à la 3ème réunion plénière du groupe des régulateurs européens de l’année 2021. Un public débriefing de la réunion aura lieu le 6 octobre.  

S’inscrire au public débriefing

4-5 octobre 2021, à distance

Forum international des régulateurs 2021

Le Forum international des régulateurs 2021 organisé par l’International Institute of communications (IIC) se réunira les 4 et 5 octobre en visioconférence. Emmanuel Gabla interviendra le 5 octobre à 8h50, au sein du panel consacré aux initiatives des autorités de régulation des télécoms et de contenus en matière d’intelligence artificielle. C’est le régulateur allemand, la Bundesnetzagentur (BNetzA), qui héberge virtuellement le forum.

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6 -7 octobre 2021, Saint-Etienne

Université d’été du THD

« 2021, la fibre double le cuivre : tout est au vert pour le nouvel accélérateur digital des territoires ! » C’est sur cette note positive que s’ouvrira, pour deux jours, et cette année à Saint-Etienne, la traditionnelle Université d’été du THD co-organisée par idealCO, InfraNum et l'Avicca. Etienne Dugas, président d’Infranum, interviewera Laure de La Raudière le 6 octobre à 15h15.

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12 octobre 2021

Congrès annuel de Culture presse

Laure de La Raudière sera présente et interviendra au congrès annuel de Culture presse, organisation des marchands de presse, le 12 octobre matin.