Les documents publiés en 2000
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- L'année 2005 |
Dernière mise à jour le
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Appel à commentaires sur l'évolution du plan de numérotation
dans les départements d'outre-mer |
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- Le texte de l'appel à commentaires (janvier 2000) |
en
lecture / en téléchargement |
Les Entretiens de l'Autorité : internet et télécommunications
: les enjeux
(4ème Entretien) |
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- Les actes (28 janvier 2000)
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en
téléchargement |
Réponse de l'Autorité à la consultation de la Commission
européenne sur le réexamen 1999 du cadre règlementaire
des communications / ART's response to the Review 99 of the
regulation framework
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- Le texte
de la réponse (février 2000) |
en lecture / téléchargement
to read / to download |
Recommandation de la Commission européenne sur le dégroupage
de la boucle locale
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- La réponse de l'ART au projet de recommandation de la
Commission européenne (mars 2000) |
en lecture / en
téléchargement en lecture |
Les Entretiens de l'Autorité : Télécommunications
et services multimédia interactifs
(5ème Entretien) |
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- Les actes (27 avril 2000) | en
téléchargement |
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Appel à commentaires sur le déploiement des réseaux
de téléphonie mobile dans les DOM
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- Le texte de l'appel à commentaires (juin 2000) | en
lecture / en téléchargement |
Etude sur le panorama européen des conditions d'interconnexion
pour le trafic d'accès commuté à Internet (Etude Arcome) |
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- Présentation de l'étude
(juillet 2000) - Le texte de l'étude (juillet 2000) |
en
lecture en téléchargement (word / zip) |
Recommandations relatives à la définition des prestations
d'accès à la boucle locale
et à leur mise en oeuvre opérationnelle / Recommendations from the Autorité de Régulation des Télécommunications (ART) for access to the local loop and its operational implementation |
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- Le texte des recommandations (octobre 2000) |
en
lecture / en téléchargement to read / to download |
Recommandations de l'ART sur le développement de l'Internet
mobile /
Recommendations from ART related to the Mobile internet's development |
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- Le texte des recommandations
(novembre 2000) |
en
lecture / en téléchargement to read / to download |
Etude sur la place des réseaux indépendants
dans l'économie nationale
(Etude Cesmo) |
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- Le texte de l'étude (novembre 2000) | en
lecture / en téléchargement (word) |