Les documents publiés en 2003
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- L'année 2005 |
Dernière mise à jour le
Etude sur la perception des ménages à l'égard
du secteur des télécommunications /
Cabinet CSA - TMO- Décembre 2003 |
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- Le sommaire de l'étude
(décembre 2003) - L'étude complète en téléchargement (décembre 2003) |
en
lecture en téléchargement doc ou pdf |
L'installation des réseaux de télécommunications
sur le domaine public et les propriétés privées
/ Cabinet Latournerie Wolfrom & Associés - Décembre
2003
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- Le sommaire de l'étude
(décembre 2003) - L'étude complète en téléchargement (décembre 2003) - La synthèse en téléchargement (décembre 2003) |
en
lecture en téléchargement doc ou pdf en téléchargement doc ou pdf |
La diffusion des technologies de l'information dans la
société française / Crédoc - Novembre 2003 |
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- Le sommaire de l'étude
(novembre 2003) - L'étude complète en téléchargement (novembre 2003) |
en
lecture en téléchargement doc (zip) ou pdf |
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Appel à commentaires sur l'évolution du plan
de numérotation pour le snuméros courts de la forme
3BPQ
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- Le texte de l'appel à commentaires (16 octobre 2003 - 30 novembre 2003) | en
lecture / en téléchargement (doc
et pdf) |
Rapport présenté à la Commission consultatives
des radiocommunications (CCR)
sur l'accessibilité de la téléphonie mobile pour les personnes handicapées (groupe de travail présidé par Philippe Balin) |
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- Le texte du rapport (octobre
2003, publié en novembre 2003) - English version (october 2003, published in november 2003) |
en téléchargement
(doc) (rtf)
(pdf) to download (doc) (rtf) (pdf) |
Etude relative aux services multimédias mobiles - cabinet
Analysys - juin 2003
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- L'étude complète réalisée par le cabinet Analysys (octobre 2003) | en lecture |
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Appel à commentaires sur les conditions de réattribution
des bandes de fréquences
VHF et UHF précédemment attribuées à Dolphin Telecom |
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- Le texte de l'appel
à commentaires (30 septembre 2003 - 14 novembre
2003) - La synthèse de l'appel à commentaires (décembre 2003) |
en
lecture / en téléchargement
(pdf) en téléchargement (doc / pdf) |
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Consultation publique sur le renouvellement des autorisations
GSM
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- Le texte de la consultation
(Juillet 2003 - 6 octobre 2003) - La synthèse (12 janvier 2004) |
en
lecture / en téléchargement (doc
/ pdf) en lecture / en téléchargement (doc / pdf) |
Lignes directrices relatives au cadre juridique applicable entre
le 25 juillet 2003 et ladoption des textes de transposition
des directives « communications électroniques »
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- Le texte des lignes directrices (juillet 2003) | en lecture / en téléchargement (doc et pdf) |
L'itinérance GPRS
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- Synthèse de
l'étude réalisée par le BIPE (juillet
2003) - L'étude complète réalisée par le BIPE (juillet 2003) |
en
lecture |
Observatoire régional des télécommunications
- ORTEL
Edition 2002: Atlas des réseaux de télécommunications et de l'usage des PME |
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- Présentation de l'étude et lien vers les documents (juin 2003) | en lecture |
Consultation publique sur les conditions d'utilisation et les modalités
d'attribution de fréquences radioélectriques dans
les bandes 3,5 GHz, 26 GHz, 28 GHz et 32 GHz
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- La synthèse
de la consultation publique (mars 2003) |
en lecture / en téléchargement |
Internet : bilan du marché français (1997-2003)
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- Le texte du rapport
(mars 2003) - English version (march 2003) |
en
lecture / en
téléchargement (pdf) to read / to download |
Les enquêtes annuelles sur la qualité
de service des réseaux de téléphonie mobile
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- L'enquête 2002 (février 2003) | en lecture / en téléchargement (pdf) |
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Appel à commentaires concernant la modification de l'autorisation
délivrée à la société Dolphin Telecom pour établir et exploiter
un réseau de radiocommunications mobiles professionnelles numériques
(RPN) ouvert au public
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- Synthèse
de l'appel à commentaires (février
2003) - Le texte de l'appel à commentaires (octobre 2002) |
en
lecture / en téléchargement
en lecture / en téléchargement |
L'économie du câble en France
(Etude JLM Conseil) |
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- Le texte de la synthèse de l'étude (janvier
2003) |
en lecture / en
téléchargement (doc) en téléchargement (pdf) en téléchargement (pdf) |
Services internationaux de télécommunications
(Etude OVUM) |
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- Le rapport de synthèse (janvier 2003) | en
téléchargement (pdf) en téléchargement (pdf) |