Les documents publiés en 2003

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Dernière mise à jour le

Etude sur la perception des ménages à l'égard du secteur des télécommunications /
Cabinet CSA - TMO- Décembre 2003
- Le sommaire de l'étude (décembre 2003)
- L'étude complète en téléchargement (décembre 2003)
en lecture
en téléchargement doc ou pdf
L'installation des réseaux de télécommunications sur le domaine public et les propriétés privées / Cabinet Latournerie Wolfrom & Associés - Décembre 2003
- Le sommaire de l'étude (décembre 2003)
- L'étude complète en téléchargement (décembre 2003)
- La synthèse en téléchargement (décembre 2003)
en lecture
en téléchargement doc ou pdf
en téléchargement doc ou pdf
La diffusion des technologies de l'information dans la
société française / Crédoc - Novembre 2003
- Le sommaire de l'étude (novembre 2003)
- L'étude complète en téléchargement (novembre 2003)
en lecture
en téléchargement doc (zip) ou pdf
- Appel à commentaires sur l'évolution du plan de numérotation pour le snuméros courts de la forme 3BPQ
- Le texte de l'appel à commentaires (16 octobre 2003 - 30 novembre 2003) en lecture / en téléchargement (doc et pdf)
Rapport présenté à la Commission consultatives des radiocommunications (CCR)
sur l'accessibilité de la téléphonie mobile pour les personnes handicapées
(groupe de travail présidé par Philippe Balin)
- Le texte du rapport (octobre 2003, publié en novembre 2003)
- English version (october 2003, published in november 2003)
en téléchargement (doc) (rtf) (pdf)
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Etude relative aux services multimédias mobiles - cabinet Analysys - juin 2003
- L'étude complète réalisée par le cabinet Analysys (octobre 2003) en lecture
- Appel à commentaires sur les conditions de réattribution des bandes de fréquences
VHF et UHF précédemment attribuées à Dolphin Telecom
- Le texte de l'appel à commentaires (30 septembre 2003 - 14 novembre 2003)
- La synthèse de l'appel à commentaires (décembre 2003)
en lecture / en téléchargement (pdf)

en téléchargement (doc / pdf)
- Consultation publique sur le renouvellement des autorisations GSM
- Le texte de la consultation (Juillet 2003 - 6 octobre 2003)
- La synthèse (12 janvier 2004)
en lecture / en téléchargement (doc / pdf)
en lecture / en téléchargement (doc / pdf)
Lignes directrices relatives au cadre juridique applicable entre le 25 juillet 2003 et l’adoption des textes de transposition des directives « communications électroniques »
- Le texte des lignes directrices (juillet 2003) en lecture / en téléchargement (doc et pdf)
L'itinérance GPRS
- Synthèse de l'étude réalisée par le BIPE (juillet 2003)




- L'étude complète réalisée par le BIPE (juillet 2003)

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Observatoire régional des télécommunications - ORTEL
Edition 2002: Atlas des réseaux de télécommunications et de l'usage des PME
- Présentation de l'étude et lien vers les documents (juin 2003) en lecture
Consultation publique sur les conditions d'utilisation et les modalités d'attribution de fréquences radioélectriques dans les bandes 3,5 GHz, 26 GHz, 28 GHz et 32 GHz
- La synthèse de la consultation publique (mars 2003)
en lecture / en téléchargement
Internet : bilan du marché français (1997-2003)
- Le texte du rapport (mars 2003)
- English version (march 2003)
en lecture / en téléchargement (pdf)
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Les enquêtes annuelles sur la qualité de service des réseaux de téléphonie mobile
- L'enquête 2002 (février 2003) en lecture / en téléchargement (pdf)
- Appel à commentaires concernant la modification de l'autorisation délivrée à la société Dolphin Telecom pour établir et exploiter un réseau de radiocommunications mobiles professionnelles numériques (RPN) ouvert au public
- Synthèse de l'appel à commentaires (février 2003)
- Le texte de l'appel à commentaires (octobre 2002)
en lecture / en téléchargement
en lecture / en téléchargement
L'économie du câble en France
(Etude JLM Conseil)

- Le texte de la synthèse de l'étude (janvier 2003)
- Le tome 1
- Le tome 2

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Services internationaux de télécommunications
(Etude OVUM)
- Le rapport de synthèse (janvier 2003) en téléchargement (pdf)
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