Les publications

À la une

Lignes directrices, recommandations

17 mai 2024

Référentiel général de l'écoconception des services numériques (mai 2024)

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Etudes externes

Evaluation du niveau des champs électromagnétiques produits par les Réseaux locaux radioélectriques RLAN ou WLAN (WiFi) / Etudes Supélec

La synthèse des études conduites par Supélec - décembre 2006 (publication avril 2007) (pdf - 2.25Mo)
Le rapport final - phase 1 - décembre 2003 (publication avril 2007) (pdf - 4.79Mo)

Lettres et revues d'information 5 avril 2007

La Lettre de l'Autorité N ° 55 - SÉPARATION FONCTIONNELLE : le pour et le contre

N ° 55 (pdf - 2.20Mo)

Rapports (divers)

Rapport relatif à la mission de l'ARCEP aux Etats-Unis du 11 au 13 octobre 2006 (mars 2007)

Le rapport relatif à la mission de l'ARCEP aux Etats-Unis (pdf - 847Ko)

Lignes directrices, recommandations 15 mars 2007

CRIP 2007 - le Comité des Réseaux d'Initiative Publique - l'intervention des collectivités locales dans les télécommunications

Compte rendu des travaux du Comité des Réseaux d'Initiative Publique (CRIP) (15 mars 2007) (pdf - 2.21Mo)

Etudes externes

Les modalités juridiques de cession et de mise à disposition des autorisations d’utilisation de fréquences de la boucle locale radio (janvier 2007)

Les modalités juridiques de cession et de mise à disposition des autorisations d’utilisation de fréquences de la boucle locale radio (janvier 2007) (pdf - 211Ko)

Lettres et revues d'information 16 janvier 2007

La Lettre de l'Autorité N ° 54 - 1997 - 2007 : l'Autorité a DIX ANS

N ° 54 (pdf - 5.60Mo)

Enquête qualité service

Enquête sur la qualité de service des services de renseignements téléphoniques accessibles par les numéros 118XYZ

Enquête sur la qualité de service des numéros 118XYZ (pdf - 113Ko)

Etudes externes

La diffusion des technologies de l'information dans la société française / (Etude CREDOC)

La diffusion des technologies de l'information dans la société française / (Etude CREDOC) (pdf - 1.40Mo)

Lettres et revues d'information 16 novembre 2006

La Lettre de l'Autorité N ° 53 - La FIBRE: une vraie rupture

N ° 53 (pdf - 2.47Mo)

Enquête qualité service

Les enquêtes annuelles

Lettres et revues d'information 22 septembre 2006

La Lettre de l'Autorité N ° 52 - Résorber les ZONES BLANCHES du haut débit

N ° 52 (pdf - 3.05Mo)

Lettres et revues d'information 24 juillet 2006

La Lettre de l'Autorité N° 51 - NORMALISATION, dynamique de marchés et concurrence

N° 51 (pdf - 1.98Mo)

Rapport annuel 3 juillet 2006

Le rapport 2005 (publié le 3 juillet 2006)

Lettres et revues d'information 9 juin 2006

La Lettre de l'Autorité N ° 50 - CONCURRENCE, INNOVATION et INVESTISSEMENT : un triptyque vertueux

N ° 50 (pdf - 1.94Mo)

Etudes externes

Etude relative aux pratiques postales des utilisateurs de courrier égrené (TNS - SOFRES)

Le texte de l'étude (janvier 2006 - publiée en avril 2006) (pdf - 107Ko)

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Lignes directrices, recommandations

Référentiel général de l'écoconception des services numériques (mai 2024)

Evaluation du niveau des champs électromagnétiques produits par les Réseaux locaux radioélectriques RLAN ou WLAN (WiFi) / Etudes Supélec

La Lettre de l'Autorité N ° 55 - <b>SÉPARATION FONCTIONNELLE : le pour et le contre</b>

Rapport relatif à la mission de l'ARCEP aux Etats-Unis du 11 au 13 octobre 2006 (mars 2007)

CRIP 2007 - le Comité des Réseaux d'Initiative Publique - l'intervention des collectivités locales dans les télécommunications

Les modalités juridiques de cession et de mise à disposition des autorisations d’utilisation de fréquences de la boucle locale radio (janvier 2007)

La Lettre de l'Autorité N ° 54 - 1997 - 2007 : <b>l'Autorité a DIX ANS</b>

Enquête sur la qualité de service des services de renseignements téléphoniques accessibles par les numéros 118XYZ

La diffusion des technologies de l'information dans la société française / (Etude CREDOC)

La Lettre de l'Autorité N ° 53 - <b>La FIBRE: une vraie rupture</b>

Les enquêtes annuelles

La Lettre de l'Autorité N ° 52 - <b>Résorber les ZONES BLANCHES du haut débit</b>

La Lettre de l'Autorité N° 51 - <b>NORMALISATION, dynamique de marchés et concurrence</b>

Le rapport 2005 (publié le 3 juillet 2006)

La Lettre de l'Autorité N ° 50 - <b>CONCURRENCE, INNOVATION et INVESTISSEMENT : un triptyque vertueux</b>

Etude relative aux pratiques postales des utilisateurs de courrier égrené (TNS - SOFRES)