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Lignes directrices, recommandations

Référentiel général de l'écoconception des services numériques (mai 2024)

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    Lettres et revues d'information

    Les cahiers de l'ARCEP N ° 2 - <b>la RÉVOLUTION NUMÉRIQUE</b>

    Etudes externes

    Etude relative à la définition, typologie et méthodologie d’évaluation des avantages immatériels dans le cadre du service universel postal - Étude réalisée par le cabinet WIK Consult pour le compte de l’ARCEP - mai 2010

    Rapports (divers)

    Etude relative aux services mobiles sans contact - 22 février 2010

    Lettres et revues d'information

    Les cahiers de l'ARCEP N ° 1 - <b>L'AMÉNAGEMENT numérique du TERRITOIRE</b>

    Rapports (divers)

    Rapport de l’ARCEP au Parlement et au Gouvernement relatif au secteur des communications électroniques outre-mer - janvier 2010

    Rapports (divers)

    La couverture en téléphonie mobile en France : Bilan au 1er janvier 2009 de la couverture 3G - Décembre 2009

    Lignes directrices, recommandations

    Recommandation de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes relative aux modalités de l’accès aux lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique

    Rapports (divers)

    Mission de l'ARCEP en Chine (novembre 2009) / ARCEP Mission in China (November 2009)

    Etudes externes

    La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (Etude CREDOC 2009) - 11 décembre 2009

    Rapports (divers)

    Le compte rendu des travaux du CRIP pour les années 2008 et 2009 - publication le 29 septembre 2009

    Lettres et revues d'information

    La Lettre de l'Autorité N ° 68 - <b>SOLIDARITÉS</b>

    Rapports (divers)
    Rapports (divers)

    Rapport relatif à l’état du marché français des services de diffusion audiovisuelle - Remis au Parlement le 30 juin 2009 - Publication le 17 juillet 2009

    Rapports (divers)

    Comportement des consommateurs de téléphonie mobile et changement d’opérateur. Une analyse à partir de données d’enquête [2007-2008] - juillet 2009