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Référentiel général de l'écoconception des services numériques (mai 2024)

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Date
    Lettres et revues d'information

    La Lettre de l'Autorité N ° 63 - <b>RÉSEAUX et CONTENUS : la révolution numérique</b>

    Rapports (divers)

    Mise en oeuvre du principe d'utilisation partagée des infrastructures publiques de génie civil - Etude réalisée par Emmanuel Glaser, Conseiller d'Etat (septembre 2008)

    Rapports (divers)

    L'intervention des collectivités territoriales dans les communications électroniques : le compte rendu des travaux du CRIP pour les années 2007 et 2008 - publication le 17 septembre 2008

    Rapports (divers)

    Etat des lieux et perspectives de la boucle locale radio synthèse des résultats du contrôle à l’échéance du 30 juin 2008 (publication le 15 septembre 2008)

    Rapports (divers)

    Mission de l'Arcep au Brésil (Juillet 2008) / Visita técnica da Arcep ao Brasil (Julho 2008)

    Rapports (divers)

    Les évolutions tarifaires des prestations de SMS et de transmission de données sur les réseaux de téléphonie mobile français (juillet 2008)

    Lettres et revues d'information

    La Lettre de l'Autorité N ° 62 - <b>Les FEMMES aux commandes</b>

    Rapport annuel

    Le rapport 2007 (publié le 30 juin 2008)

    Lettres et revues d'information

    La Lettre de l'Autorité N ° 61 - <b>Les télécoms en OUTRE-MER, si loin, si proches...</b>

    Lignes directrices, recommandations

    CRIP 2008 - le Comité des Réseaux d'Initiative Publique - l'intervention des collectivités locales dans les télécommunications

    Réponses aux consultations externes

    Réponse de l’ARCEP à la consultation publique sur la réutilisation des fréquences libérées par l’arrêt de la télévision hertzienne terrestre analogique (26 mai 2008)

    Etudes externes

    Etude sur la valorisation du dividende numérique, réalisée par les cabinets Analysys et Hogan & Hartson (mai 2008)

    Etudes externes

    Etude relative à l'activité de routage en France, réalisée par le cabinet BASIC pour le compte de l'ARCEP (juin 2007 - publication avril 2008)

    Lettres et revues d'information

    La Lettre de l'Autorité N ° 60 -<b> '' PAQUET TÉLÉCOM '', troisième acte</b>

    Lettres et revues d'information

    La Lettre de l'Autorité N ° 59 -<b> Le CALCUL des COÛTS : un exercice fondamental de la régulation</b>