Communiqué de presse - Outre-mer

Fréquences - Outre-mer

Attribution de fréquences en bande 3,4 - 3,8 GHz en Guyane, à Saint Barthélemy et Saint Martin : résultats des enchères principales


Les enchères principales pour l’attribution de fréquences dans la bande 3,4 – 3,8 GHz en Guyane, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin se sont déroulées le 1er juin 2023.

En Guyane, quatre blocs au positionnement prédéterminé étaient disponibles pour attribution : le bloc 1 de 50 MHz, les blocs 2 et 3 de 60 MHz chacun et le bloc 4 de 70 MHz.

S’agissant de la procédure à Saint‑Barthélemy et à Saint‑Martin, à l’issue de la phase d’attribution des blocs de 50 MHz contre engagements, il restait 18 blocs de 10 MHz à attribuer sur chaque territoire[1].

Résultat final de la procédure d’attribution de la bande 3,4 – 3,8 GHz en Guyane

Les fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de la bande 3,4 – 3,8 GHz en Guyane, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :

Candidat

Digicel AFG

Free Caraïbe

Orange Caraïbe

Outremer Telecom

Nom du bloc

Bloc 2

Bloc 1

Bloc 3

Bloc 4

Fréquences

3530 – 3590 MHz

3480 – 3530 MHz

3670 – 3730 MHz

3730 – 3800 MHz

Quantités de fréquences

60 MHz

50 MHz

60 MHz

70 MHz

Montant à verser résultant de l’enchère principale

10 082 €

0 €

10 000 €

710 114 €

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Résultats des quantités de fréquences attribuées à Saint‑Barthélemy et à Saint‑Martin

Les quantités de fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de la bande 3,4 – 3,8 GHz
à Saint‑Barthélemy, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :

Candidat

Dauphin Telecom

Digicel AFG

Free Caraïbe

Orange Caraïbe

Quantités de fréquences attribuées dans le cadre de la phase d’attribution des blocs de 50 MHz contre engagements

50 MHz

50 MHz

50 MHz

50 MHz

Quantités de fréquences attribuées dans le cadre de l’enchère principale sur la bande 3,4 – 3,8 GHz

50 MHz

50 MHz

30 MHz

50 MHz

Montant à verser résultant de l’enchère principale

2 €

2 €

0 €

2 €

Quantité totale de fréquences attribuées

100 MHz

100 MHz

80 MHz

100 MHz

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Les quantités de fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de la bande 3,4 – 3,8 GHz à Saint-Martin, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :

Candidat

Dauphin Telecom

Digicel AFG

Free Caraïbe

Orange Caraïbe

Quantités de fréquences attribuées dans le cadre de la phase d’attribution des blocs de 50 MHz contre engagements

50 MHz

50 MHz

50 MHz

50 MHz

Quantités de fréquences attribuées dans le cadre de l’enchère principale sur la bande 3,4 – 3,8 GHz

50 MHz

50 MHz

30 MHz

50 MHz

Montant à verser résultant de l’enchère principale

2 €

2 €

0 €

2 €

Quantité totale de fréquences attribuées

100 MHz

100 MHz

80 MHz

100 MHz

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La quantité de fréquences dans la bande 3,4 ‑3,8 GHz à Saint‑Barthélemy et à Saint‑Martin pouvant être obtenues par chaque lauréat étant désormais connue, des enchères « de positionnement » à un tour au second prix seront organisées dans les semaines à venir.

Ces enchères permettront de déterminer la position des fréquences de chaque lauréat dans la bande 3,4 ‑3,8 GHz à Saint‑Barthélemy et à Saint‑Martin.

Document associé :

La page dédiée à la procédure

 


[1] Communiqué de l’Arcep en date du 28 mars 2023