Les enchères principales pour l’attribution de fréquences en Guyane dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz, en Guadeloupe et en Martinique dans les bandes 1800 MHz et 2,1 GHz, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz, à La Réunion dans les bandes 1800 MHz et 2,1 GHz et à Mayotte dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz, se sont déroulées le 17 décembre 2024.
Pour rappel, la phase d’instruction des dossiers de candidatures, dont les résultats ont été communiqués par l’Arcep le 21 novembre 2024[1], a permis de déterminer les fréquences exactes attribuées à chaque lauréat en Guyane dans la bande 2,1 GHz, à La Réunion dans la bande 2,1 GHz et à Mayotte dans les bandes 1800 MHz et 2,1 GHz, ainsi que les quantités de fréquences attribuées dans la bande 2,1 GHz en Guadeloupe et en Martinique, sous réserve que les procédures d’attribution soient menées à leur terme.
1. Résultats des enchères principales pour l’attribution des portefeuilles de fréquences en bandes 900 MHz et 1800 MHz en Guyane à compter du 1er mai 2025
Les quantités de fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de fréquences dans la bande 900 MHz en Guyane, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :
Les quantités de fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de fréquences dans la bande 1800 MHz en Guyane, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :
Les prochaines étapes de la procédure permettront de déterminer la position des fréquences dans les bandes 900 MHz et 1800 MHz en Guyane à compter du 1er mai 2025.
2. Résultats des enchères principales pour l’attribution des portefeuilles de fréquences en bande 1800 MHz en Guadeloupe et en Martinique à compter du 1er mai 2025
Les quantités de fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de fréquences dans la bande 1800 MHz en Guadeloupe, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :
Les quantités de fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de fréquences dans la bande 1800 MHz en Martinique, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :
Les prochaines étapes de la procédure permettront de déterminer la position des fréquences dans les bandes 1800 MHz et 2,1 GHz en Guadeloupe et en Martinique à compter du 1er mai 2025.
3. Résultats des enchères principales pour l’attribution de fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Saint‑Barthélemy et à Saint‑Martin à compter du 1er mai 2025
Les fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de fréquences dans la bande 900 MHz à Saint-Barthélemy, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :
Les fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de fréquences dans la bande 900 MHz à Saint-Martin, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :
Les fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de fréquences dans la bande 1800 MHz à Saint-Barthélemy, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :
Les fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de fréquences dans la bande 1800 MHz à Saint-Martin, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :
Les fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de fréquences dans la bande 2,1 GHz à Saint-Barthélemy, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :
Les fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de fréquences dans la bande 2,1 GHz à Saint-Martin, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :
Dans la bande 2,1 GHz à Saint-Martin, les lauréats des portefeuilles n°3 et n°4 n’ont pas pu être déterminés, deux combinaisons ayant toutes les deux obtenu la valeur la plus élevée. Conformément aux modalités d’attribution prévues dans la décision n°2024-1367 de l’Arcep, un tirage au sort sera effectué dans les prochaines semaines pour départager ces deux combinaisons. L’Arcep publiera les résultats de ce tirage au sort.
A l’issue de ce tirage au sort, les prochaines étapes de la procédure permettront de déterminer la position des fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin à compter du 1er mai 2025.
4. Résultats des enchères principales pour l’attribution de fréquences dans la bande 1800 MHz à La Réunion à compter du 1er mai 2025
Les fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de fréquences dans la bande 1800 MHz à La Réunion, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :
Les prochaines étapes de la procédure permettront de déterminer la position des fréquences dans la bande 1800 MHz à La Réunion à compter du 1er mai 2025.
5. Résultats des enchères principales pour l’attribution de fréquences dans la bande 900 MHz à Mayotte à compter du 1er mai 2025
Les fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de fréquences dans la bande 900 MHz à Mayotte, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :
Les prochaines étapes de la procédure permettront de déterminer la position des fréquences dans la bande 900 MHz à Mayotte à compter du 1er mai 2025.
Document associé :
[1]https://www.arcep.fr/actualites/actualites-et-communiques/detail/n/frequences-outre-mer-211124.html
[2 à 12] En tenant compte des quantités de fréquences déjà détenues dans la bande au-delà du 1er mai 2025 avant la présente procédure.