Paris, le 19 janvier 2016
Le cycle d'ouverture à la concurrence des télécoms s'achève : la concurrence est là, et l'enjeu n'est plus de l'installer mais de la faire vivre et de la préserver car c'est un actif essentiel pour le pays. Un nouveau cycle s'est ouvert : celui de la révolution numérique. En juin 2015, l'ARCEP lançait sa revue stratégique pour identifier les nouveaux défis et réorienter ses priorités, dans le cadre des missions qui lui sont confiées par la loi française et le cadre règlementaire européen. Dans l'idée de " pivoter ", il s'agit non seulement d'adapter la régulation, mais aussi de se demander comment le numérique peut aider le régulateur à mieux remplir ses missions, y compris pour le secteur postal, voire à transformer ses modes d'intervention dans une logique d'Etat-plateforme. Avec un objectif : participer au succès de la transformation numérique du pays.
Un processus ouvert, transparent et participatif
Pour en faire une démarche ouverte, reposant sur l'échange et la collaboration, l'ARCEP a mis à contribution ses agents dans le cadre d'ateliers de travail internes, mais aussi l'ensemble des acteurs concernés, par le biais d'entretiens et d'une consultation publique qui a permis de recueillir les avis de plus de 40 contributeurs. Les attentes de parlementaires ont été recueillies. Un colloque a été organisé en partenariat avec d'autres régulateurs ainsi qu'avec l'incubateur The Family, sur le thème " les barbares attaquent la régulation ".
Publication d'une feuille de route stratégique
Organisé autour de 4 piliers et de 3 nouveaux modes d'intervention, le rapport final présente la feuille de route stratégique de l'Autorité, avec ses 21 fiches thématiques. Son objectif est de traduire la vision stratégique en actions concrètes et lisibles, s'étalant sur plusieurs années. Après la phase de la réflexion, c'est maintenant celle de la mise en œuvre.
Point sur le programme de travail 2015
Le 24 juin 2015, simultanément au lancement de la revue stratégique, l'ARCEP présentait neuf chantiers issus du programme de travail 2015. Six mois après leur lancement, l'ARCEP fait le point sur les travaux effectués et les éventuelles suites à donner.
Les documents associés
La synthèse de la revue stratégique (pdf - 1.55Mo)
Le rapport final (pdf - 0.98Mo)
La feuille de route détaillée et ses 21 fiches thématiques (pdf - 812Ko)
Le point sur le programme de travail 2015 (pdf - 333Ko)
Le manifeste de l'ARCEP
Le nouveau logo (jpg - 431Ko)
La conférence de présentation des conclusions de la revue stratégique le 19 janvier 2016 à La Sorbonne :
La présentation
La vidéo de la conférence
Les photos de la conférence et des vœux
Pour mémoire
La consultation publique de novembre 2015 (pdf - 766Ko)
Les contributions des acteurs (zip - 12.47Mo) (zip)
Le compte rendu de la conférence " les barbares attaquent la régulation " (pdf - 741Ko)