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Lignes directrices, recommandations

17 mai 2024

Référentiel général de l'écoconception des services numériques (mai 2024)

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Lignes directrices, recommandations 15 novembre 2000

Recommandations de l'ART sur le développement de l'Internet mobile

Le texte des recommandations (doc - 263Ko)
(novembre 2000)

Etudes externes 30 août 2002

Etude sur la place des réseaux indépendants dans l'économie nationale (Etude Cesmo)

Le texte de l'étude (doc - 313Ko)
(novembre 2000)

Lettres et revues d'information 1er novembre 2000

La Lettre de l'Autorité N ° 14 - Dégroupage : l'Autorité réunit un groupe de travail

N ° 14 (pdf - 3.42Mo)

Lignes directrices, recommandations 30 octobre 2000

Recommandations relatives à la définition des prestations d'accès à la boucle locale et à leur mise en oeuvre opérationnelle

Le texte des recommandations (doc - 140Ko)
(octobre 2000)

Lettres et revues d'information 1er septembre 2000

La Lettre de l'Autorité N ° 13 - Boucle locale radio

N ° 13 (pdf - 3.85Mo)

Etudes externes 9 août 2000

Etude sur le panorama européen des conditions d'interconnexion pour le trafic d'accès commuté à Internet (Etude Arcome)

Le texte de l'étude (doc - 1.47Mo)
(juillet 2000)
Le texte de l'étude (zip - 465Ko)
(juillet 2000)

Lettres et revues d'information 1er juillet 2000

La Lettre de l'Autorité N ° 12 - Les services WAP sur les réseaux GSM

N ° 12 (pdf - 2.74Mo)

Rapport annuel 1er juin 2000

Le rapport 1999 - (publié en juin 2000)

Lettres et revues d'information 11 mai 2000

La Lettre de l'Autorité N ° 11 - L'accès au haut débit, enjeu de la régulation des télécoms

N° 11 (pdf - 1.68Mo)

Etudes externes 16 juin 2000

Etude sur la comparaison européenne sur le concept de réseau indépendant et sur la notion de réseau ouvert au public (Etude Tactis)

Le texte de l'étude (doc - 1.44Mo)
(février 1999)
Le texte de l'étude (zip - 525Ko)
(février 1999)

Lettres et revues d'information 1er mars 2000

La Lettre de l'Autorité N ° 10 - Boucle locale radio : 28 sociétés déposent 218 dossiers de candidatures pour 54 licences en jeu

N ° 10 (pdf - 0.95Mo)

Réponses aux consultations externes 1er avril 2000

Recommandation de la Commission sur le dégroupage de la boucle locale

La réponse de l'ART au projet de recommandation de la Commission sur le dégroupage de la boucle locale (doc - 36Ko)
(mars 2000)

Réponses aux consultations externes 11 mars 2000

Réponse de l'Autorité au réexamen 1999 du cadre règlementaire des communications

Le texte de la réponse (doc - 146Ko)
(février 2000)

Lettres et revues d'information 1er janvier 2000

La Lettre de l'Autorité N ° 9 - Le coût du service universel pour 2000

N ° 9 (pdf - 2.57Mo)

Etudes externes 1er décembre 1999

Etude sur les comportements des opérateurs de télécommunications avec leurs clients grand public (Etude Sofres)

Le texte de l'étude (décembre 1999) (doc - 113Ko)
(décembre 1999)