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Nombre de résultats : 5998 avis et décisions

Télécommunications Autorisations de réseaux Décisions relatives à des autorisations de réseaux indépendants Réseaux radioélectriques mobiles ( 348 résultats)
n^o 02-0384
Adoption le 21/05/2002
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectriques indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 02-0298
Adoption le 09/04/2002
Décision autorisant des sociétés à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0431
Adoption le 02/05/2001
Décision modifiant l'autorisation délivrée à la Société nationale des chemins de fer français d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage partagé du service mobile terrestre utilisant des bandes de fréquences désignées à cet effet
n^o 02-0110
Adoption le 05/02/2002
Décision autorisant des sociétés à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 02-1103
Adoption le 03/12/2002
Décision autorisant des sociétés à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 02-1104
Adoption le 03/12/2002
Décision autorisant des sociétés à modifier un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 02-0111
Adoption le 05/02/2002
Décision autorisant des sociétés à modifier un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 02-1135
Adoption le 12/12/2002
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 02-1136
Adoption le 12/12/2002
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 02-1153
Adoption le 19/12/2002
Décision autorisant des sociétés à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 02-1154
Adoption le 17/12/2002
Décision autorisant des sociétés à modifier un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 02-0140
Adoption le 12/02/2002
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 02-0141
Adoption le 12/02/2002
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectriques indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 02-0175
Adoption le 26/02/2002
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 02-0176
Adoption le 26/02/2002
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectriques indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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Nombre de résultats : 5998 avis et décisions

Télécommunications Autorisations de réseaux Décisions relatives à des autorisations de réseaux indépendants ... Réseaux radioélectriques mobiles ( 348 résultats)

Télécommunications Autorisations de réseaux Décisions relatives à des autorisations de réseaux indépendants Réseaux radioélectriques mobiles ( 348 résultats)