La régulation

Avis et décisions de l'Arcep

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Nombre de résultats : 5998 avis et décisions

  1. Réseaux radioélectriques mobiles ( 348 résultats)

  2. no 02-0019
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  3. no 02-0157
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  4. no 02-0158
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  5. no 02-0020
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  6. no 02-0202
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et d’attribution de fréquences associées

  7. no 02-0203
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à modifier un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  8. no 98-0197
    Adoption le

    Décision autorisant la société Système communication mobile à établir et à exploiter un réseau radioélectrique à relais commun (2RC) sur la zone de la Guadeloupe

  9. no 99-0512
    Adoption le

    Décision autorisant la Société de transports urbains de l'agglomération stéphanoise (STAS) à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant du service mobile terrestre et un réseau radioélectrique indépendant du service fixe, à usage privé, sur l'agglomération stéphanoise (Loire)

  10. no 00-0234
    Adoption le

    Décision autorisant la société Meteor Burst Communications Europe BV à établir et à exploiter, à titre expérimental, sur le site de Cintheaux (Calvados) un réseau indépendant de communications avec des mobiles par réflexion sur les astéroïdes à usage partagé

  11. no 02-1039
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  12. no 02-1040
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  13. no 02-1054
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  14. no 02-1055
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à modifier un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  15. no 02-1000
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à modifier un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  16. no 02-1025
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées