Avis et décisions de l'Arcep

Décision n° 2023-2437 de la présidente de l’Arcep en date du 2 novembre 2023 renouvelant l’attribution de ressources en numérotation à la société Koesio networks

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Décision n° 2023-2445 de la présidente de l’Arcep en date du 3 novembre 2023 renouvelant l’attribution de ressources en numérotation à la société Société française du radiotéléphone

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Décision n° 2023-2447 de la présidente de l’Arcep en date du 3 novembre 2023 abrogeant l'attribution de ressources en numérotation à la société Even media interactive

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Décision n° 2023-2464 de la présidente de l’Arcep en date du 3 novembre 2023 attribuant des ressources en numérotation à la société Remmedia

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Décision n° 2023-2497 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2023 transférant l’attribution de ressources en numérotation de la société Telvox global B.V. à la société Messagebird B.V.

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Décision n° 2023-2498 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2023 attribuant des ressources en numérotation à la société Agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours

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Décision n° 2023-2499 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2023 attribuant des ressources en numérotation à la société Digicel Antilles Françaises Guyane

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Décision n° 2023-2581 de l’Arcep en date du 22 novembre 2023 autorisant la société SES Networks Lux à utiliser des fréquences en vue de fournir un service de communications par satellite à bord de navires

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Décision n° 2023-2580 de l’Arcep en date du 22 novembre 2023 abrogeant la décision n° 2016-0203 en date du 13 avril 2016 attribuant une autorisation d'utilisation de fréquences radioélectriques à la société O3b Limited en vue de fournir un service de communications par satellite à bord de navires

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Décision n° 2023-2421 de la présidente de l’Arcep en date du 31 octobre 2023 attribuant des ressources en numérotation à la société PS Mobile Access

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Décision n° 2023-2416 de la présidente de l’Arcep en date du 30 octobre 2023 abrogeant l'attribution de ressources en numérotation à la société Adenis

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Décision n° 2023-2414 de la présidente de l’Arcep en date du 30 octobre 2023 attribuant des ressources en numérotation à la société Twilio Ireland Limited

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Décision n° 2023-2415 de la présidente de l’Arcep en date du 30 octobre 2023 attribuant des ressources en numérotation à la société Graphnet France

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Décision n° 2023-2413 de la présidente de l’Arcep en date du 30 octobre 2023 transférant l’attribution de ressources en numérotation de la société Société Legos-Local exchange-Global opération services à la société Twilio Ireland Limited

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Décision n° 2023-2411 de la présidente de l’Arcep en date du 30 octobre 2023 renouvelant l’attribution de ressources en numérotation à la société Pictures on line

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