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Environnement
L'Arcep publie une note sur l'écoconception et l'étiquetage de la consommation énergétique des produits numériques
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Environnement
L’Arcep met en consultation publique un projet de décision visant à enrichir son enquête annuelle « Pour un numérique soutenable »
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Avis sur les projets d’arrêtés fixant la tarification applicable aux prestations prévues par les dispositions du volet cybersécurité de la LPM 2024-2030
L’Arcep publie l’avis qu’elle a rendu au Gouvernement sur les trois projets d’arrêtés fixant la tarification applicable aux prestations prévues par les dispositions relatives à la sécurité des systèmes d’information de la loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Les arrêtés concernés publiés au Journal officiel du 25 juillet 2024 : arrêté n° 1 - arrêté n° 2 - arrêté n° 3 -
Réseaux à haut et très haut débit
L’Arcep publie un relevé géographique des déploiements actuels et à venir des réseaux fixes et mobiles
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Qualité de service mobile
L’Arcep publie les résultats de son enquête de mesures de la qualité de service mobile 2024 en Outre-Mer
Les consultations publiques
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Acteurs du marché des télécoms, des postes, de la distribution de la presse, associations et même particuliers, exprimez-vous.
Dernières consultations ouvertes
Du 23 juillet 2024 au 4 novembre 2024
Du 26 juillet 2024 au 30 septembre 2024
Du 24 juin 2024 au 31 juillet 2024
Du 24 juin 2024 au 31 juillet 2024
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Publications à la une
Interviews et conférences en vidéo
La présentation "Telconomics 2024 " par Laure de La Raudière (30 mai 2024)
Les prises de parole de l’Arcep
Conférence sur les enjeux environnementaux dans les télécommunications et le secteur spatial (9 juillet 2024)
En tant que vice-présidente du BEREC pour 2024, Laure de La Raudière, présidente de l'Arcep, a présenté les travaux de l'organe des régulateurs télécoms européens lors de l'atelier sur la soutenabilité dans les télécommunications et l'espace, organisé par la présidence hongroise du Conseil de l'Union européenne.
Les auditions devant le Parlement
L’Arcep rend régulièrement compte de ses décisions devant l’Assemblée nationale et le Sénat.
Un dialogue qui se traduit par des auditions régulières devant les commissions compétentes des deux chambres.