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Réunion des régulateurs économiques des pays de l’OCDE
Xavier Merlin, membre du collège, représentera l’Arcep lors de la réunion du NER (Network of Economic Regulators). Ce réseau piloté par l’OCDE a pour but de faire dialoguer plus de 70 régulateurs économiques opérant dans des secteurs variés tels que les télécommunications, l’énergie, les transports ou l’eau. De ces expériences partagées lors du NER sont produits des guides ou des études accessibles librement sur le site web de l’OCDE.
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1ère matinale de l’intermédiation de données organisée par l’AID (Association pour l’intermédiation de données)
Laure de La Raudière interviendra en introduction de cette 1ère édition. L’AID regroupe des acteurs de l’intermédiation de données en France, activité qui permet d’apporter de la confiance à la circulation de données entre entreprises. Cette activité fait l’objet d’une régulation, prévue par le règlement européen sur la gouvernance des données, assurée notamment par l’Arcep. Outre l’ouverture de Laure de La Raudière, cette matinée fera intervenir la Banque des territoires et différents acteurs de l’intermédiation issus de la santé, du monde agricole, etc.
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Table-ronde du Sénat sur le déploiement des réseaux fixes en fibre optique organisée par la commission de l’aménagement du Territoire et du développement durable
La présidente de l’Arcep est intervenue lors de cette table-ronde pour rappeler que l’Arcep est très vigilante sur le respect des opérateurs de leurs obligations réglementaires, citant notamment l’obligation de complétude permettant la généralisation des réseaux fibre et l’obligation que les réseaux fibre soient déployés avant la fermeture du réseau cuivre. Elle a aussi évoqué l’attention particulière qu’elle porte à l’amélioration de la qualité des réseaux fibre.
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Interventions de l’Arcep et l’ADEME lors du GreenTech Forum
Laure de La Raudière, présidente de l’Arcep, et Sylvain Waserman, président-directeur général de l’ADEME, sont intervenus lors de l’édition 2024 du GreenTech Forum afin d’alerter sur la croissance de l’empreinte environnementale du numérique et sur la nécessité d’un pilotage européen de cette empreinte à la hauteur des ambitions de l’Accord de Paris.
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Forum international des régulateurs de l’Institut international des communications (ICC)
Deux membres du collège de l’Arcep ont participé à cette conférence annuelle des régulateurs. Xavier Merlin a eu l’occasion d’évoquer les initiatives de l’Arcep visant à atteindre l’objectif d’un numérique soutenable, tandis qu’Emmanuel Gabla est intervenu sur celles permettant de combattre la fraude et les appels commerciaux non sollicités.
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Conférence RAID sur la régulation et l’innovation du numérique
Sarah Jacquier Pelissier, membre du collège de l’Arcep, est intervenue au RAID (Regulation of AI, Internet and Data), un événement international réunissant des représentants des régulateurs, des législateurs et d’entreprises du numérique. Elle a pris part à une table-ronde sur la gouvernance de l’internet, et notamment du rôle de la régulation pour protéger la neutralité du net, répondre à la menace que fait peser la désinformation en ligne et rétablir la confiance dans la technologie.
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GreenTech Forum
Exceptionnellement et dans un contexte particulier lié aux élections européennes, le GreenTech Forum se délocalise à Bruxelles afin de débattre des solutions et leviers de réduction de l’empreinte environnementale du numérique. L’Arcep y interviendra notamment dans une table-ronde consacrée aux méthodologies les plus robustes de mesure.
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Plénière du BEREC
Laure de La Raudière, présidente de l'Arcep, et Emmanuel Gabla, membre du collège de l'Arcep, se rendront à la réunion plénière du BEREC (groupe des régulateurs européens des télécoms). Au cœur des discussions : les derniers rapports produits sur les câbles sous-marins et l'interconnexion IP, ainsi que des échanges sur le livre blanc de la Commission européenne sur le secteur des télécommunications.
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Résolution du Conseil de l’Union internationale des télécommunications (UIT) sur l’environnement
Le Conseil de l’UIT s’est réuni cette année pour tenter de trouver un consensus sur d’importantes questions de politique des télécommunications, comme le soutien à l’Ukraine et les interférences satellitaires provoquées par la Russie ou la reconstruction des infrastructures de télécommunications en Palestine portée par l’Arabie saoudite. La France, qui a pris la présidence du Conseil pour 2024, en a profité pour promouvoir le « numérique vert » en proposant une résolution reconnaissant l’impact environnemental des télécoms et l’organisation par l’UIT d’une mise en commun des données environnementales permettant une mitigation de ces impacts.
Proactive sur ce sujet, l’Arcep (faisant partie de la délégation française à l’UIT) a organisé un événement sur l’empreinte environnementale du numérique en marge du Conseil. Xavier Merlin, membre du collège de l’Arcep, y a effectué une présentation des enjeux et les travaux de l’Arcep en la matière. A l’issue de ces débats, la résolution de la France a été adoptée par l’UIT. Bien que validée dans des termes en deçà des ambitions de départ, l’Arcep voit dans cette résolution une première étape indispensable pour mieux prendre en compte ce sujet par les trois secteurs de l’UIT. -
Trip Avicca Printemps 2024
L’Avicca a organisé son traditionnel « Trip » de printemps les 28 et 29 mai au Centre de conférences de l’Institut Pasteur. Il y a notamment été question de la complétude et qualité de service des réseaux FttH, de la fermeture du réseau cuivre, de la 5G et des réseaux radio privés, ou encore de l’intelligence artificielle. Laure de La Raudière, présidente de l’Arcep, a contribué à ces débats en intervenant à la table-ronde « Réussir France Numérique 2030 », en compagnie des présidents d’Infranum et de l’Avicca ainsi que du directeur « Investissements Transition Numérique » de la Banque des Territoires.
Agenda et évènements
Les précédents événements auxquels l'Arcep a participé
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