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Lignes directrices, recommandations
Référentiel général de l'écoconception des services numériques (mai 2024)
- Le rapport 2022 (pdf - 17.06Mo)
- La connectivité fixe en France (pdf - 412Ko)
- La connectivité mobile en France (pdf - 393Ko)
- L’Arcep dans les territoires en 2021 (pdf - 311Ko)
- L’Arcep sur le terrain (pdf - 0.91Mo)
- La régulation par la donnée : comment les territoires et les citoyens deviennent acteurs de la régulation ? (pdf - 1.01Mo)
- Connectivité fixe et mobile : des outils pour tous + Connectivité fixe et mobile : des outils taillés pour les collectivités (pdf - 0.92Mo)
- Pour un numérique soutenable : l’enjeu environnemental, nouveau chapitre de la régulation (pdf - 835Ko)
- Connectivité fixe et mobile en territoires de montagne (pdf - 387Ko)
- L'intégralité du tome 1 : L'Arcep et les marchés régulés (septembre 2021) (pdf - 27Mo)
- L'intégralité du tome 2 : La régulation de l'Arcep au service des territoires connectés - Edition 2021 (8 avril 2021) (pdf - 29Mo)
- L'intégralité du tome 3 : L'état d'internet en France - édition 2021 (7 juillet 2021) (pdf - 20Mo)
- Panorama : les chiffres clés dans le secteur des télécoms et dans le secteur postal (pdf - 517Ko)
- Les faits marquant de l'Arcep en 2020 (pdf - 3.61Mo)
- Quelle connectivité fixe et mobile sur votre territoire ? Les outils proposés par l'Arcep (pdf - 203Ko)
- Panorama : la connectivité fixe en France (pdf - 572Ko)
- Panorama : la connectivité mobile en France (pdf - 273Ko)
- L'Arcep dans les territoires en 2020, une nouvelle proximité grâce au numérique ! (pdf - 336Ko)
- Les réseaux dans la crise sanitaire (pdf - 99Ko)
- L'infographie : les principaux enseignements de l’édition 2021, en un coup d’œil (pdf - 846Ko)
- La présentation : les diapositives, graphiques et chiffres présentés en conférence de presse (pdf - 1.27Mo)
- Le dossier de presse : une synthèse de l’étude, précédée d’un édito de Cédric O, Secrétaire d'Etat chargé de la Transition numérique et des Communications électroniques (pdf - 524Ko)
- L’étude complète 2021 (pdf - 3.56Mo)
- Le rapport 2021 (pdf - 29Mo)
- L'édito de Laure de La Raudière (pdf - 205Ko)
- La connectivité fixe en France (pdf - 653Ko)
- La connectivité mobile en France (pdf - 454Ko)
- Que fait l'Arcep pour les territoires ? (pdf - 293Ko)
- L'Arcep dans les territoires en 2020, une nouvelle proximité grâce au numérique (pdf - 637Ko)
- La régulation par la donnée : comment mettre l'utilisateur au centre de la régulation ? (pdf - 1.01Mo)
- Quelle connectivité fixe et mobile sur votre territoire ? Les outils proposés par l'Arcep (pdf - 1.39Mo)
- Pour un numérique soutenable : 127 participants à la plateforme de travail, un rapport et 11 propositions (pdf - 168Ko)
La régulation de l'Arcep au service des territoires connectés - Edition 2022 (31 mars 2022)
Evaluation de l'impact environnemental du numérique en France et analyse prospective (ADEME / Arcep) (Janvier 2022)
Entreprises : comment déployer IPv6 ? (novembre 2021)
Feuille de route adoptée en mars 2020 et bilan du GT Infranum sur le renforcement des contrats de sous-traitance et les travaux complémentaires à lancer (novembre 2021)
Point d’étape et plan d’action sur les travaux relatifs à la qualité de l’exploitation des réseaux en fibre optique et aux raccordements finals (25 novembre 2021)
Précisions à destination des personnes envisageant de postuler aux appels à candidatures lancés le 3 août 2021 pour l’utilisation de fréquences dans les bandes 700 MHz et 3,4 - 3,8 GHz à La Réunion et 700 MHz et 900 MHz à Mayotte pour établir
Le rapport d'activité de l'Arcep 2021
Plaquette institutionnelle - Edition 2021 (23 juillet 2021)
Rapport sur le renouvellement des terminaux mobiles et pratiques commerciales de distribution - Eléments de réflexion (juillet 2021)
L'état d'internet en France - édition 2021 (7 juillet 2021)
Le baromètre du numérique - édition 2021 (Arcep - CGE - ANCT) (1er juillet 2021)
Bilan annuel de la plateforme « J’alerte l’Arcep » : enseignements et actions du régulateur dans un contexte de crise sanitaire (avril 2021)
La régulation de l'Arcep au service des territoires connectés - Edition 2021 (8 avril 2021)
