Pour être efficace, la revue stratégique s'est construite avec l’ensemble des équipes de l'Arcep et s'est nourrie des réflexions des acteurs du monde numérique.
Lialine Dedryver et Laurent Toustou, deux chargés de mission de l’Arcep, ont mené, sous la direction du président, l'organisation de ce travail de réflexion dans le courant de l'année 2015. Ils ont également eu la charge d'une présentation régulière de leurs travaux au comité de pilotage du projet ainsi qu’au Collège de l’Autorité.
S’appuyer sur les talents des agents de l’Arcep : entretiens internes et ateliers
L’adhésion de l’ensemble de l’Arcep à ce projet collectif était une condition nécessaire à sa réussite. Les agents de l’Autorité sont en effet les experts les mieux placés pour effectuer un recensement de leurs activités et proposer des évolutions concrètes.
L’objectif était ainsi de provoquer un débat interne sur le rôle de l’Arcep, afin de répondre aux trois questions suivantes :
- Où en est-on ? Recenser les activités actuelles en évaluant les charges de travail associées.
- Où veut-on aller ? Identifier les problématiques futures et les évolutions possibles du cadre réglementaire.
- Que faire pour y arriver ? Cartographier les problématiques et les activités pour organiser le partage des tâches.
La réflexion proposée par la revue s’est donc construite en commun. Tout d’abord au travers d’une phase de recensement des sujets et problématiques de chacun, permettant à chaque agent d’exprimer son analyse sur les enjeux à venir pour l’Arcep. Ensuite, via l’organisation d’ateliers de réflexion transverse autour des principaux thèmes recensés.
Cinq ateliers pour réfléchir ensemble
Organisés entre octobre et novembre 2015, ces ateliers visaient à la fois des sujets d’adaptation de la régulation, mais aussi de fonctionnement de l’institution :
- « L’Arcep, village gaulois de la régulation ? »
Communiquer avec l’extérieur, s’améliorer par l’expérience des autres, dialoguer avec les consommateurs, le marché, les Autorités Administratives Indépendantes (AAI), le gouvernement, l’Europe…
- « Doit-on réguler l’innovation ? »
Légitimité de l’Arcep sur les sujets numériques (internet des objets, plateformes, etc.), risque de brider l’innovation par la régulation, nouveaux sujets possibles, autres acteurs compétents…
- « Comment gérer la transition de certains sujets ? »
Identification de sujets, émergence de solutions de transition, communication sur ces sujets…
- « Savez-vous sur quoi travaillent les personnes qui ne sont pas à votre étage ? »
Communication interne, positionnement des sujets dans la logique de régulation, vie collective à l’Arcep, formation…
- « Mieux travailler ensemble »
Outils collaboratifs, formations, gestion des projets, amélioration des process…
Ouvrir le débat aux acteurs du monde numérique : entretiens externes et consultation publique
La réussite de l’examen stratégique passait aussi par l’ouverture des débats à l’ensemble de l’écosystème. Particulièrement nécessaire pour analyser le rôle et le positionnement de l’Arcep vu de l’extérieur de l’institution et de ce fait mieux comprendre les problématiques d’avenir, cette ouverture a d'abord pris la forme d'entretiens avec une série d'interlocuteurs de l'Arcep. Objectif : recueillir leur regard sur l'Autorité et leur relation de travail.
Une fois les principales pistes de réflexion identifiées en interne, celles-ci ont conduit à la rédaction d’un document ouvert que l’Arcep a publié sous la forme d’une consultation publique. La réflexion a ainsi été nourrie d'une quarantaine de contributions d'acteurs.
Partager les premières pistes avec d'autres régulateurs : la conférence "les Barbares attaquent la régulation !"
En novembre 201, l’Arcep co-organisait avec l'incubateur The Family une conférence sur le thème : « Les barbares attaquent la régulation ! » de façon à poser de manière trans-sectorielle la question de l’adaptation de la régulation aux évolutions du monde numérique.
Ces débats ont permit d’élargir la réflexion sur la manière dont les nouveaux entrepreneurs du numérique font pression sur les marges connues de la régulation, et sur les manières de répondre à ces nouveaux enjeux. Nicolas Colin, fondateur de The Family, a ainsi ouvert de nouvelles voies de réflexion en explorant lors de son intervention de nouveaux sujets (les plateformes collaboratives, l’ouverture des données) ainsi qu’en évoquant des pratiques de régulation inédites (comme l’instauration d’un droit à l’expérimentation). Cette présentation a été suivi d’un débat entre régulateurs, avec la participation d’Anne Yvrande-Billon, vice-présidente de l’ARAFER (Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières), de Jean-Claude Huyssen, directeur des agréments, des autorisations et de la réglementation de l’ACPR (autorité de contrôle prudentiel et de résolution), de Daniel Gordon, senior director de la CMA (Competition and market authority, UK) et de Yann Marteil, Directeur Général de Via ID, groupe MOBIVIA.
Le compte-rendu de la conférence "Les Barbares attaquent la régulation !"