L'édition 2024 du rapport
Introduction
- Le rapport 2024 (pdf - 25Mo)
- L'éditorial de Laure de La Raudière, présidente de l'Arcep (pdf - 434Ko)
- L’Arcep sur le terrain (pdf - 2.29Mo)
- Panorama de la connectivité mobile en France en 2023 (pdf - 512Ko)
- Panorama de la connectivité fixe en France en 2023 (pdf - 233Ko)
- La régulation par la donnée : comment les territoires et les citoyens deviennent-ils acteurs de la régulation ? (pdf - 1.00Mo)
- Connectivité fixe et mobile : des outils pour tous (pdf - 2.54Mo)
- Que fait l’Arcep pour les territoires ? (pdf - 891Ko)
- J’alerte l’Arcep : un geste citoyen pour contribuer à l’amélioration des réseaux (pdf - 795Ko)
- L’enjeu environnemental, nouveau chapitre de la régulation de l’Arcep : quelles nouvelles actions engagées ? (pdf - 0.91Mo)
- Le nouveau cycle d’analyses de marchés fixes (2024-2028) : quelles perspectives, quels enjeux ? (pdf - 716Ko)
Chapitre 1 - Veiller à une connectivité mobile de qualité sur l’ensemble des territoires
- Où en sont les déploiements 4G et 5G en 2023 ? (pdf - 2.23Mo)
- Quel cadre réglementaire pour le partage de réseaux mobiles ? (pdf - 258Ko)
- « Mon réseau mobile » : comment connaître et comparer la couverture et la qualité des services mobiles des opérateurs ? (pdf - 0.94Mo)
- La mesure de la qualité de service mobile par les collectivités territoriales : comment procéder ? (pdf - 246Ko)
- Quel est l’état de la connectivité mobile sur les axes de transport ? (pdf - 1.32Mo)
- Mesurer la qualité de service mobile en France métropolitaine : les enquêtes annuelles de l’Arcep (pdf - 729Ko)
Chapitre 2 - Accompagner et contrôler le déploiement de la fibre jusqu’à l’utilisateur final
- L’Arcep, en charge de contrôler le respect des engagements de déploiements FttH des opérateurs (pdf - 1.50Mo)
- Comment l’Arcep accompagne-t-elle les réseaux d’initiative publique ? (pdf - 472Ko)
- Réussir les raccordements finals (pdf - 659Ko)
- Comment l’accès aux infrastructures mobilisables pour le déploiement des réseaux est-il facilité ? (pdf - 139Ko)
- Comment suivre le déploiement de l’accès au très haut débit en France en 2023 avec « Ma connexion internet » ? (pdf - 1.69Mo)
Chapitre 3 - Assurer aux Français une bonne qualité de service sur les réseaux fixes
Chapitre 4 - Accompagner la fermeture du réseau cuivre
- Quel est le cadre défini par l’Arcep pour la fermeture du réseau cuivre ? (pdf - 599Ko)
- Que prévoit Orange dans son plan de fermeture du réseau cuivre ? (pdf - 500Ko)
- Quelles sont les étapes déjà engagées pour fermer le réseau cuivre ? (pdf - 142Ko)
- Comment s’organise le processus de communication et de concertation avec les collectivités territoriales ? (pdf - 692Ko)
Chapitre 5 - Permettre la démocratisation de la fibre pour les entreprises
- Faire émerger un marché concurrentiel sur le marché fibre « pro » : quels enjeux ? Quelles dynamiques ? (pdf - 412Ko)
- Étendre la gamme des offres entreprises sur la fibre jusqu’à l’abonné (FttH) : les offres avec qualité de service renforcée (pdf - 1.07Mo)
- Les offres entreprises sur la fibre dédiée : quelle régulation tarifaire ? (pdf - 2.55Mo)
Chapitre 6 - Favoriser l’amélioration de la connectivité des territoires ultramarins
- La connectivité fixe des territoires ultramarins : quelles avancées en 2023 ? (pdf - 869Ko)
- La connectivité mobile des territoires ultramarins : quelles avancées en 2023 ? (pdf - 1.36Mo)
- L’attribution des fréquences à La Réunion et à Mayotte (pdf - 529Ko)
- L’attribution des fréquences en Guyane, Saint-Barthélemy et Saint-Martin (pdf - 183Ko)
- L’attribution des fréquences en Guadeloupe et en Martinique (pdf - 365Ko)