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Conférence Territoires Connectés 2023
A l’occasion de sa conférence annuelle Territoires connectés, l'Arcep a réuni, jeudi 28 septembre de 9h à 13h, tout l’écosystème de l’aménagement numérique des territoires et les opérateurs pour un état des lieux de la régulation et des débats autour de la connectivité des réseaux fixes et mobiles. Laure de La Raudière, présidente de l’Arcep et Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du Numérique, ont introduit cette conférence.
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Couverture mobile
L’Arcep publie les données trimestrielles de couverture mobile 2G/3G/4G/5G au 30 juin 2023, en métropole et outre-mer.
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Contrat d'entreprise pour la période 2023-2027
L’Arcep publie ce jour l’avis n° 2023-0356 sur le projet de contrat d’entreprise entre l’État et La Poste pour la période 2023-2027
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Mise en demeure de Transatel de se conformer au plan de numérotation
L’Arcep publie une décision portant mise en demeure de la société Transatel de se conformer aux dispositions de la décision n° 2018-0881 modifiée de l’Arcep établissant le plan de numérotation et ses règles de gestion.
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Mise en demeure de Legos de se conformer au plan de numérotation
L’Arcep publie une décision portant mise en demeure de la société Legos de se conformer aux dispositions de la décision n° 2018-0881 modifiée de l’Arcep établissant le plan de numérotation et ses règles de gestion.
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Fréquences - Outre-mer
Attributions de fréquences dans la bande 900 MHz à La Réunion : l’Arcep invite les acteurs qui le souhaitent à déposer un dossier de candidature
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Accessibilité
L’Arcep publie les indicateurs d’utilisation et de qualité des services téléphoniques accessibles aux personnes sourdes, malentendantes, sourdaveugles et aphasiques au 2ème trimestre 2023.
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Environnement
L’Arcom, en lien avec l'Arcep et l'ADEME publie une recommandation destinée aux services de télévision, services de médias audiovisuels à la demande et aux plateformes de partage de vidéos, afin de les inciter à informer les consommateurs de l’impact environnemental lié à l'utilisation de ces services en raison de la consommation de données qu’elle génère. La recommandation vise en particulier la consommation d'énergie et d'équivalents d'émissions de gaz à effet de serre.
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Environnement
Impact carbone de l’extinction des réseaux 2G et 3G : le Comité d’experts technique sur les réseaux mobiles rend son rapport
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Solution d’accessibilité téléphonique universelle
L’Arcep publie l’avis qu’elle a rendu au Gouvernement sur le projet d’ordonnance relatif à la solution d’accessibilité téléphonique universelle, prise en application de l’article 16 de la loi no 2023-171 du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d’adaptation de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture.
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Supervision technique de l’acheminement des communications d’urgence
L’Arcep publie l’avis qu’elle a rendu au Gouvernement sur les projets de décret et d’arrêté relatifs à la supervision technique de l’acheminement des communications d’urgence, pris en application du f) du I de l’article L. 33-1 du CPCE.
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Marché du haut et du très haut débit fixe
Au cours du deuxième trimestre 2023, le ralentissement des déploiements et la progression des abonnements en fibre optique se poursuivent
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Régulation des marchés fixes
Tarif du dégroupage 2024 et 2025 : l’Arcep propose un nouvel encadrement tarifaire des accès à la boucle locale cuivre soumis à l’obligation d’orientation vers les coûts
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L’Arcep publie l’observatoire de la diffusion de la TNT en France au 31 décembre 2022
L'observatoire mesure, en parts de marchés, la concurrence sur les marchés de gros amont et aval de la diffusion audiovisuelle.
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Le comité d’experts fibre optique publie la mise à jour de son recueil de spécifications fonctionnelles et techniques
Cette nouvelle version intègre notamment des évolutions sur la mise en œuvre des points de branchement optique (PBO) souterrains, sur l’utilisation des fiches sécurisées au point de mutualisation (PM) et sur la réalisation des mesures d’atténuation des fibres de distribution.