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Actualités et communiqués

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  1. Numérique

    Réseaux du futur

    L’Arcep relance son cycle de réflexion prospective sur les réseaux du futur avec la première réunion de son comité scientifique

  2. Distribution de la presse

    Secteur postal

    L'Autorité publie son avis sur l’évaluation du coût net de la mission de transport et de distribution de la presse par La Poste.

  3. Numérique

    Environnement

    L’Arcep et l’Arcom lancent une consultation publique sur le référentiel général de l’écoconception des services numériques

  4. Statistiques

    Résultats au 2e trimestre 2023 de l’observatoire des marchés télécoms

    Le revenu des opérateurs sur le marché de détail augmente depuis près de trois ans. Il s’élève à 9,1 milliards d’euros HT.

    Le nombre d’abonnements internet sur réseaux en fibre optique s’élève à près de 20 millions. Plus de la moitié des 36,2 millions de locaux raccordables à la fibre (55 % exactement) sont équipés d’un abonnement actif à la fibre.

    Le nombre de cartes SIM actives sur les réseaux 5G franchit la barre des 10 millions au deuxième trimestre 2023.  

    La croissance de la consommation vocale en voix sur Wi-Fi s’élève à + 24 % au deuxième trimestre 2023, tandis que la consommation vocale totale depuis les terminaux mobiles se contracte de - 2 % en un an.

  5. Secteur postal

    Qualité de service / La Poste

    L’Arcep publie ce jour l’avis n° 2023-1491 sur un projet d’arrêté relatif aux objectifs de qualité de service fixés à La Poste pour 2023, 2024 et 2025

  6. Discours

    Conférence « Territoires connectés » 2023 : discours d’introduction de Laure de La Raudière, présidente de l’Arcep

    La conférence s’est déroulée le 28 septembre 2023 à l’Institut du Monde Arabe

  7. Territoires connectés

    Conférence Territoires Connectés 2023

    A l’occasion de sa conférence annuelle Territoires connectés, l'Arcep a réuni, jeudi 28 septembre de 9h à 13h, tout l’écosystème de l’aménagement numérique des territoires et les opérateurs pour un état des lieux de la régulation et des débats autour de la connectivité des réseaux fixes et mobiles. Laure de La Raudière, présidente de l’Arcep et Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du Numérique, ont introduit cette conférence.

  8. Statistiques

    Couverture mobile

    L’Arcep publie les données trimestrielles de couverture mobile 2G/3G/4G/5G au 30 juin 2023, en métropole et outre-mer.

  9. Secteur postal

    Contrat d'entreprise pour la période 2023-2027

    L’Arcep publie ce jour l’avis n° 2023-0356 sur le projet de contrat d’entreprise entre l’État et La Poste pour la période 2023-2027 

  10. Numérotation

    Mise en demeure de Transatel de se conformer au plan de numérotation

    L’Arcep publie une décision portant mise en demeure de la société Transatel de se conformer aux dispositions de la décision n° 2018-0881 modifiée de l’Arcep établissant le plan de numérotation et ses règles de gestion.

  11. Numérotation

    Mise en demeure de Legos de se conformer au plan de numérotation

    L’Arcep publie une décision portant mise en demeure de la société Legos de se conformer aux dispositions de la décision n° 2018-0881 modifiée de l’Arcep établissant le plan de numérotation et ses règles de gestion.

  12. Réseaux mobiles

    Fréquences - Outre-mer

    Attributions de fréquences dans la bande 900 MHz à La Réunion : l’Arcep invite les acteurs qui le souhaitent à déposer un dossier de candidature

  13. Handicap

    Accessibilité

    L’Arcep publie les indicateurs d’utilisation et de qualité des services téléphoniques accessibles aux personnes sourdes, malentendantes, sourdaveugles et aphasiques au 2ème  trimestre 2023.

  14. Numérique

    Environnement

    L’Arcom, en lien avec l'Arcep et l'ADEME publie une recommandation destinée aux services de télévision, services de médias audiovisuels à la demande et aux plateformes de partage de vidéos, afin de les inciter à informer les consommateurs de l’impact environnemental lié à l'utilisation de ces services en raison de la consommation de données qu’elle génère. La recommandation vise en particulier la consommation d'énergie et d'équivalents d'émissions de gaz à effet de serre.

  15. Réseaux mobiles

    Environnement

    Impact carbone de l’extinction des réseaux 2G et 3G : le Comité d’experts technique sur les réseaux mobiles rend son rapport