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Environnement
Enquête « Pour un numérique soutenable » : l’Arcep élargit sa collecte de données environnementales aux équipementiers de réseaux mobiles
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Restitutions réglementaires de La Poste
L'Arcep lance une consultation publique sur un projet de décision relatif aux règles de comptabilisation et aux restitutions comptables réglementaires de La Poste. La consultation est ouverte jusqu'au 15 mars 2023.
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Réseaux en fibre optique
L’Arcep publie la deuxième édition de son observatoire sur la qualité des réseaux en fibre optique
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Fréquences - Outre-Mer
Attribution de la bande 900 MHz à La Réunion : résultats de l’enchère principale et de la phase d’attribution des fréquences disponibles jusqu’au 30 avril 2025
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Diffusion audiovisuelle hertzienne terrestre
Transmission de certaines offres de référence technique et tarifaire de TDF à towerCast : l’Arcep règle un différend
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Publication de l’observatoire des services mobiles au 4e trimestre 2023
Le nombre de cartes SIM se stabilise au quatrième trimestre 2023. Il s’élève à 83,4 millions à fin décembre 2023. Le nombre de cartes SIM MtoM s’élève à 24,4 millions à la fin de l’année 2023. Après deux trimestres de repli lié principalement à d’importantes résiliations, le nombre de cartes MtoM progresse nettement : +750 000 cartes au quatrième trimestre 2023, contre +105 000 un an auparavant.
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Publication de plusieurs mises en demeure relatives au New Deal mobile
Dans le cadre du suivi des obligations liées au New Deal mobile, l’Arcep a été amenée à prononcer plusieurs décisions de mise en demeure des opérateurs de respecter leurs obligations. Ces décisions sont rendues publiques ce jour.
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Génie civil
Accès aux infrastructures de génie civil pour le déploiement de la fibre : l’Arcep a réglé un différend entre l’opérateur IELO et la Communauté de communes Cœur de Savoie
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Déploiement de la fibre optique, transition environnementale et 5G (30 janvier 2024)
Laure de La Raudière, présidente de l'Arcep, a répondu aux questions de Laure Closier et Christophe Jakubyszyn, dans l'émission Good Morning Business sur BFM Business
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Fréquences Outre-mer
Attribution de la bande 900 MHz à La Réunion : résultats de la phase d’instruction des dossiers de candidature
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Discours de Laure de La Raudière lors de la cérémonie des vœux 2024 de l’Arcep
Retrouvez l’intégralité du discours de Laure de La Raudière, présidente de l’Arcep prononcé lors de la traditionnelle cérémonie qui s’est tenue le 23 janvier 2024 à la Sorbonne.
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La cérémonie des vœux 2024 de l’Arcep
L’Arcep présente ses vœux aux acteurs du secteur pour 2024
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Distribution de la presse
L’Arcep publie une décision établissant les règles de comptabilisation des coûts applicables aux sociétés agréées de distribution de la presse