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  1. Outre-mer

    Qualité de service mobile

    L’Arcep publie les résultats de son enquête de mesures de la qualité de service mobile 2024 en Outre-Mer

  2. Fréquences

    Ajout de fréquences disponibles dans le cadre de la procédure d'attribution dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Mayotte

    Du fait du retrait des droits d’utilisation des fréquences attribuées à la société Maore Mobile en bandes 900 MHz, 1800 MHz, 2,1 GHz et 2,6 GHz à Mayotte, l’Arcep informe les candidats à l’attribution de fréquences dans ces bandes à Mayotte d’un ajout de fréquences disponibles, par une mise à jour le 24 juillet de son communiqué du 17 juillet.

  3. Réseaux mobiles

    Fréquences Outre-mer

    L’Arcep sanctionne Maore Mobile pour non-respect de ses obligations de déploiement et de paiement des prestataires de mesures de qualité de service et de couverture mobile à Mayotte

  4. Secteur postal

    Service universel postal

    L’Arcep publie son avis sur les tarifs 2025 du service universel postal

  5. 5G

    Fréquences

    L’Arcep lance une consultation publique, dans la perspective de futures attributions de fréquences dans les bandes 3410 - 3490 MHz et 3,8 - 4,2 GHz en métropole

  6. Réseaux mobiles

    Fréquences Outre-mer

    Fréquences mobiles en Martinique et en Guadeloupe : quatre dossiers de candidature ont été déposés à l’Arcep

  7. TNT

    Diffusion de la TNT

    L’Arcep publie l’observatoire de la diffusion de la TNT en France au 31 décembre 2023.

  8. Arcep

    Nomination

    Olivier Corolleur est nommé directeur général de l’Arcep

  9. Numérique

    Publication de la version anglaise de l’édition 2024 du rapport de l’Arcep sur l’état de l’internet en France

    L'Arcep publie la version anglaise de l’édition 2024 du rapport sur l’état de l’internet en France, initialement publié le 4 juillet en français.

  10. Réseaux fixes

    Fibre optique

    L’Arcep publie la mise à jour du recueil de spécifications techniques du comité d’experts fibre optique. Cette nouvelle version intègre notamment des évolutions concernant le raccordement des sites techniques avec un boîtier spécifique dédié (BRT) et l’armoire 2x34U, ainsi qu’une liste des normes et des documents de référence cités dans le recueil.

  11. Statistiques

    L’Arcep publie les chiffres 2023 de l’observatoire du marché télécoms en outre-mer

    Près de six abonnements internet fixe sur dix sont en fibre optique de bout en bout en 2023

  12. Règlement de différend

    Génie civil

    Conditions tarifaires d’accès aux infrastructures de génie civil d’Orange : l’Arcep a rejeté les demandes de Netalis dans le cadre du règlement de différend l’opposant à Orange

  13. Statistiques

    Réseaux en fibre optique

    L’Arcep publie la troisième édition de son observatoire sur la qualité des réseaux en fibre optique

  14. Réseaux mobiles

    Loyer en zone blanche

    L’Arcep publie sa décision proposant au ministre chargé des communications électroniques la fixation d’un tarif de location des infrastructures mises à disposition en zone blanche pour les opérateurs de téléphonie mobile, au titre de l’année 2022.

  15. Outre-mer

    Fréquences - Outre-mer

    Bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz : ouverture des procédures d’attribution de fréquences dans les Antilles, en Guyane, à La Réunion et à Mayotte. L’Arcep invite les acteurs qui le souhaitent à déposer des dossiers de candidature.